Article 3 AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon―Prenois (Côte-d'Or))

Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.