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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon―Prenois (Côte-d'Or))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon―Prenois (Côte-d'Or))


Est renouvelée, pour une durée de quatre ans à compter de ce jour, l'homologation du circuit de vitesse de Dijon―Prenois, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour toutes les catégories de véhicules à l'exception de ceux de formule 1.