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Article AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

A N N E X E

Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa du code de la sécurité sociale :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT
931589-2	DOXORUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 10 mg	TORLAN
931590-0	DOXORUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 50 mg	TORLAN
931607-0	EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 5 ml	TORLAN
931970-8	EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 10 ml	TORLAN
931606-4	EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 25 ml	TORLAN
931971-4	EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 50 ml	TORLAN
931605-8	EPIRUBICINE ACTAVIS 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 100 ml	TORLAN
931671-0	FLUDARABINE ACTAVIS 25 mg/ml, poudre pour solution injectable ou perfusion en flacon de 50 mg	TORLAN
931973-7	OXALIPLATINE ACTAVIS 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 50 mg	TORLAN
931972-0	OXALIPLATINE ACTAVIS 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 100 mg	TORLAN
932379-1	VINORELBINE ACTAVIS 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml	ACTAVIS France
932381-6	VINORELBINE ACTAVIS 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml	ACTAVIS France