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Article 7 AUTONOME (Arrêté du 23 mars 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 7 AUTONOME (Arrêté du 23 mars 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 décembre 2002 modifié susvisé pour la variété Cilion :
A l'article 1er, dans la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Lire : « Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) »,
Au lieu de : « Saatzucht Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) ».