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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 mars 2009 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 mars 2009 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports)


Mme Anne-Gaëlle Simon est nommée conseillère parlementaire en remplacement de M. François Desmazière, appelé à d'autres fonctions, à compter du 16 mars 2009.