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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2009 relatif au générateur de champs électromagnétiques pulsés PHYSIO-STIM de la société ORTHOFIX SA inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 6, Appareils pour le traitement des pseudarthroses , la rubrique : Société ORTHOFIX SA est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
1191723	Société ORTHOFIX SA La prise en charge est assurée pour le traitement des pseudarthroses aseptiques alignées ou faiblement désaxées avec ou non présence de matériel d'ostéosynthèse (absence de consolidation de fragments osseux au-delà d'une période de six mois), exclusion faite des vertèbres et de tous les os plats, lorsque la distance inter-fragmentaire est inférieure à la moitié de la plus faible épaisseur de l'os. La prise en charge comprend le matériel nécessaire pour couvrir l'ensemble du traitement qui est d'une durée minimale de trois mois et ne peut excéder six mois. L'appareil doit être utilisé au minimum trois heures par jour par le patient. La prescription est réservée aux chirurgiens orthopédistes et traumatologues. La prise en charge est assurée pour les générateurs suivants : Générateur champs électromagnétiques pulsés, ORTHOFIX SA, PHYSIO-STIM LITE.
		1170193	La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 202 LR, 202 LCE, 313 LCE, 314 LCE, 215 LCE, 303 LR, 303 LCE, 404 LR et 404 LCE. Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2010. Générateur champs électromagnétiques pulsés, ORTHOFIX SA, PHYSIO-STIM. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 3202CE, 3303CE, 3313CE, 3314LCE, 3314RCE et 3315CE. Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2010.