Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2009 relatif au générateur d'ultrasons pulsés EXOGEN de la société SMITH & NEPHEW inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2009 relatif au générateur d'ultrasons pulsés EXOGEN de la société SMITH & NEPHEW inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 6, « Appareils pour le traitement des pseudarthroses », la rubrique : « Société SMITH & NEPHEW » est remplacée comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

 
Société Smith & Nephew Orthopaedics France SAS (Smith)

 
La prise en charge est assurée pour le traitement des pseudarthroses à l'exception des localisations vertébrales et crâniennes, après échec d'un premier traitement chirurgical.
La prise en charge couvre l'ensemble du matériel nécessaire pendant la durée d'un traitement complet.
Aucun renouvellement de prise en charge n'est assuré.

1197743
Générateur d'ultrasons pulsés, SMITH, EXOGEN 4000+.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2010.