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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2009 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général)


L'arrêté du 30 juin 2008 susvisé est ainsi modifié :
1° Le premier alinéa de l'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes : « Le secrétaire général est assisté dans l'exercice de ses fonctions par un adjoint ainsi que par : » ;
2° Les quatrième et septième alinéas de l'article 2 sont supprimés ;
3° Aux articles 2 et 9, les mots : « la mission d'administration des services » sont remplacés par les mots : « la mission des affaires générales ».