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Article AUTONOME (Décision du 3 mars 2009 fixant la liste des engins à moteur essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10))

Article AUTONOME (Décision du 3 mars 2009 fixant la liste des engins à moteur essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10))



A N N E X E I
CYCLOMOTEURS MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE
COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10


Néant.


A N N E X E I I
MOTOCYCLETTES MISES À LA CIRCULATION EN FRANCE
COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10


BMW : tous les modèles.
Honda : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993.
Triumph : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2007.


A N N E X E I I I
VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION
EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10


Alfa Romeo :
― tous les modèles MiTo ;
― tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V ;
― tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
― tous les modèles 159 équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
― tous les modèles Brera équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
― tous les modèles Brera équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
― tous les modèles Spider équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
― tous les modèles Spider équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
― tous les modèles Alfa 8C 4.7 32V.
Audi : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
BMW : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1998.
Cadillac : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.
Chevrolet : tous les véhicules mis en circulation à partir du 1er mars 2008 à l'exception des modèles équipés du moteur Z22YH 2,2 l à injection directe.
Citroën : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Corvette : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.
Daihatsu :
― tous les modèles COPEN 1,3 l mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
― tous les modèles MATERIA mis en circulation à partir du 1er janvier 2007 ;
― tous les modèles SIRION 1 1,3 l mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
― tous les modèles SIRION 2 mis en circulation à partir du 1er janvier 2005 ;
― tous les modèles TERIOS 2 mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
― tous les modèles YRV mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
― tous les modèles TERIOS 2 mis en circulation à partir du 1er janvier 2006.
Fiat :
― tous les modèles classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5 mis en circulation à partir du 1er janvier 2000 à l'exception des modèles suivants :
― Barchetta équipé du moteur 1.8 16V ;
― Bravo-Brava (182) équipé du moteur 1.6 16V ;
― Doblò équipé du moteur 1.6 16V ;
― Marea équipé du moteur 1.6 16V ;
― Marea équipé du moteur 2.0 20V ;
― Multipla équipé du moteur 1.6 16V ;
― Palio équipé du moteur 1.6 16V ;
― Punto (188) équipé du moteur 1.8 16V ;
― Stilo équipé du moteur 1.6 16V (uniquement Torque 1 596 cm³) ;
― Stilo équipé du moteur 1.8 16V ;
― Stilo équipé du moteur 2.4 20V.
Ford : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000 à l'exception du modèle suivant : MONDEO équipé du moteur 1,8l DOHC DISI 96 kW CFBA (injection directe) mis en circulation entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2006.
Honda : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1994 et les modèles suivants :
― CIVIC AF mis en circulation entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 1987 ;
― CIVIC AH mis en circulation entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 1985 ;
― CIVIC AS mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
― ACCORD CA5 « Inj » mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
― PRELUDE BA2 mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
― LEGEND HS mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
― LEGEND AM mis en circulation entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 1987 ;
― CIVIC ED 7 mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
― CIVIC ED 9 mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
― PRELUDE BA4 « Inj » mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
― LEGEND KA3 mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
― LEGEND KA4 mis en circulation entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1989 ;
― CONCERTO LPT mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CONCERTO LPV mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CONCERTO LMP mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CONCERTO LMX mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CONCERTO LNR mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CONCERTO WPV mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CONCERTO WPT mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CONCERTO WMX mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CONCERTO WMP mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CONCERTO WNR mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CIVIC EG2 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CIVIC EH6 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― CIVIC EG4 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― PRELUDE BB1 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― PRELUDE BB2 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― LEGEND KA7 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― LEGEND KA8 mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 ;
― NSX mis en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993.
Hyundai : tous les modèles suivants :
― Pony FBC équipé du moteur 1,3 l, 1 299 cm³, 43 kW ;
― Elantra XD équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm³, 79 kW ;
― Elantra XD équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 102 kW ;
― Elantra XD CVVT équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 105 kW ;
― Galloper V6 équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm³, 102 kW ;
― Santamo équipé du moteur 3,0 l, 2 972 cm³, 104 kW ;
― XG 350 V6 équipé du moteur 3,5 l, 3 497 cm³, 145 kW ;
― Porter H100 Benzin équipé du moteur 2,4 l, 2 351 cm³, 88,3 kW ;
― H1 Starex Benzin équipé du moteur 2,4 l, 2 351 cm³, 82 kW ;
― Trajet FO CVVT équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 103 kW ;
― Trajet FO V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm³, 127 kW ;
― Centennial LZ V8 équipé du moteur 4,5 l, 4 498 cm³, 195 kW, mis en circulation en 2005 ;
― Pony équipé du moteur 1,5 l, 1 468 cm³, 53 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Pony équipé du moteur 1,5 l, 1 468 cm³, 61 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― S coupé LS équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm³, 65 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― S coupé GT Turbo équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm³, 85 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Lantra J1 équipé du moteur 1,5 l, 1 468 cm³, 63 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Lantra J1 équipé du moteur 1,6 l, 1 596 cm³, 78 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Lantra J1 équipé du moteur 1,6 l, 1 596 cm³, 84 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Lantra J1 équipé du moteur 1,8 l, 1 836 cm³, 93 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Sonata Y2 SOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm³, 77 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Sonata Y2 DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm³, 96 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Sonata Y2 DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm³, 102 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Sonata Y2 V6 équipé du moteur 3,0 l, 2 972 cm³, 107 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1995 ;
― Sonata Y3 SOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm³, 77 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1998 ;
― Sonata Y3 DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm³, 102 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1998 ;
― Sonata Y3 V6 équipé du moteur 3,0 l, 2 972 cm³, 107 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1998 ;
― Accent X3 équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm³, 44 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999 ;
― Accent X3 équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm³, 55 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999 ;
― Accent X3 équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm³, 65 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999 ;
― Accent X3 équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm³, 71,5 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999 ;
― Accent X3 GT équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm³, 73 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 1999 ;
― Lantra RD équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm³, 66 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
― Lantra RD équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm³, 84 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
― Lantra RD équipé du moteur 1,8 l, 1 795 cm³, 94 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
― Lantra RD équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 102 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
― Atos MX équipé du moteur 1,0 l, 999 cm³, 40 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
― Atos MX Prime équipé du moteur 1,0 l, 999 cm³, 40 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2000 ;
― Coupé RDC équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm³, 84 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
― Coupé RDC équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 101 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
― Coupé RDC équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 102 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
― Sonata EF DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm³, 100 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
― Sonata EF V6 équipé du moteur 2 l, 2 493 cm³, 118 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
― Santa Fe SM équipé du moteur 2,4 l, 2 351 cm³, 107 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
― Santa Fe SM V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm³, 127 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2001 ;
― XG 30 V6 équipé du moteur 3,0 l, 2 972 cm³ et 138 kW mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2002 ;
― Trajet FO DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm³, 100 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2003 ;
― Atos MX équipé du moteur 1,0 l, 999 cm³, 43 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2003 ;
― Atos MX Prime équipé du moteur 1,0 l, 999 cm³, 43 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2003 ;
― Sonata EF DOHC équipé du moteur 2,0 l, 1 997 cm³, 96 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2004 ;
― Sonata EF V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm³, 127 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2004 ;
― Getz TB équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm³, 77 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
― Getz TB équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm³, 60 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
― Getz TB équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm³, 46 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
― Atos MXi équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm³, 43 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
― Accent LC équipé du moteur 1,3 l, 1341 cm³, 71,5 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
― Accent LC équipé du moteur 1,5 l, 1 495 cm³, 75 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
― Accent LC équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm³, 62 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
― Accent LC équipé du moteur 1,3 l, 1 341 cm³, 63 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2005 ;
― Atos MXi équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm³, 46 kW, mis en circulation jusqu'au 31 décembre 2007 ;
― Matrix FC équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm³, 76 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
― Matrix FC équipé du moteur 1,8 l, 1 795 cm³, 90 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
― Coupé GK équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 99 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
― Coupé GK équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm³, 123 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 ;
― Coupé GK CVVT équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 105 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2003 ;
― Sonata NF CVVT équipé du moteur 2,4 l, 2 359 cm³, 119 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005 ;
― Sonata NF V6 équipé du moteur 3,3 l, 3 342 cm³, 173 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005 ;
― Grandeur TG V6 équipé du moteur 3,3 l, 3 342 cm³, 173 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005 ;
― Tucson JM CVVT équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 104 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005 ;
― Tucson JM V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm³, 129 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2005 ;
― Santa Fe CM V6 équipé du moteur 2,7 l, 2 656 cm³, 139 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
― Accent MC équipé du moteur 1,4 l, 1 399 cm³, 71 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
― Accent MC équipé du moteur 1,6 l, 1 599 cm³, 82 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
― Getz TB équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm³, 49 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
― Getz TB équipé du moteur 1,4 l, 1 399 cm³, 71 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
― Getz TB équipé du moteur 1,6 l, 1599 cm³, 78 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2006 ;
― i30 FD équipé du moteur 1,4 l, 1 396 cm³, 80 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2007 ;
― i30 FD équipé du moteur 1,6 l, 1 591 cm³, 90 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2007 ;
― i30 FD équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 105 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2007 ;
― i30 FD CW équipé du moteur 1,6 l, 1 591 cm³, 93 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2008 ;
― i30 FD CW équipé du moteur 2,0 l, 1 975 cm³, 105 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2008 ;
― i10 PA équipé du moteur 1,1 l, 1 086 cm³, 49 kW, mis en circulation à partir du 1er janvier 2008.
Kia : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Lancia : tous les modèles, classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5, mis en circulation à partir du 1er janvier 2000 à l'exception des modèles suivants :
― Lybra équipé du moteur 1.6 16 V ;
― Lybra équipé du moteur 1.8 16 V ;
― Lybra équipé du moteur 2.0 20 V ;
― Thesis équipé du moteur 2.0 turbo 20V ;
― Thesis équipé du moteur 2.4 20V ;
― Thesis équipé du moteur 3.0 V6 24V ;
― Thesis équipé du moteur 3.2 V6 24V.
Lexus : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1998.
Mercedes-Benz : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1993 à l'exception des modèles suivants :
― équipés d'un moteur V12 ;
― équipés du moteur 271 942 en circulation entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2005 ;
― Classe A Turbo ;
― Classe B Turbo ;
― C 200 CGI Sport coupé (type 203) équipé du moteur 203 743 ;
― C 200 CGI Break (type 203) équipé du moteur 203 243 ;
― CLK 200 CGI (type 209) équipé du moteur 209 343 ;
― CLK 200 CGI Cabriolet (type 209) équipé du moteur 209 443.
Nissan : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Opel : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er mars 2008, à l'exception des modèles équipés du moteur Z22YH (2,2l à injection directe).
Peugeot : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Porsche : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Renault : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000 à l'exception des modèles suivants :
― Megane 1, moteur 2,0 l équipé du moteur F5R 700 ;
― Megane 1, moteur 2,0 l équipé du moteur F5R 782 ;
― Laguna 2, moteur 2,0 l équipé du moteur F5R 740, équipés d'un moteur essence à injection directe ;
― Laguna 2 équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 764, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Laguna 2 équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 765, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Espace 4 équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 790, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Espace 4 équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 794, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Velsatis équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 762, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Velsatis équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 763, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Avantime équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 760, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
― Avantime équipé du moteur 2,0 l turbo F4R 761, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002.
Saab : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1979.
Seat : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Smart : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1993 à l'exception du modèle Smart Brabus.
Subaru : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1991.
Toyota : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1998.
Volkswagen : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 2000.
Volvo : tous les modèles en circulation à partir du 1er janvier 1977 à l'exception des modèles S40/V40 1.8i.


A N N E X E I V
AUTRES ENGINS À MOTEUR ESSENCE (BATEAUX, TONDEUSES
À GAZON...) COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10


Néant.