Au titre de l'année 2011, les descriptions génériques devant faire l'objet d'un examen en vue du renouvellement de leur inscription sur la liste prévue à l'article L. 165-1 en application de l'article 27 du décret du 23 décembre 2004 susvisé sont les suivantes :
DESCRIPTIONS GÉNÉRIQUES
SOUMISES À RÉEXAMEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2011
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CATÉGORIE DE LA LPP |
LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE |
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Titre Ier, chapitre 1er, section 4, sous-section 1 et 2 (tous codes) |
Dispositifs médicaux pour le traitement de l'incontinence et pour l'appareil uro-génital |
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Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 7 (tous codes) |
Sièges pouvant être adaptés sur un châssis à roulettes |
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Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 9 (tous codes) |
Appareils divers d'aide à la vie |
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Titre II, chapitre 2, tous codes |
Optique médicale |
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Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 7 (tous codes) |
Implant exovasculaire |
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Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 3, paragraphe 12 (tous codes) |
Implants d'ostéosynthèse maxillo-faciale |
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Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, codes 3104556, 3164140, 3159072, 3115028, 3193519 |
Substituts osseux |
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Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 6 (tous codes) |
Implants articulaires de poignet |
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Titre III, chapitre 1er, section 8, tous codes |
Implants urogénitaux |