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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 11 mars 2009 portant modification du traitement de données à caractère personnel dénommé « AGAT »)

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Les catégories d'informations utilisées sont :
Identité des agents : nom, prénom, grade et catégorie.
Vie professionnelle : unité fonctionnelle et division d'appartenance de l'agent, activités professionnelles ou positions administratives, temps passé pour chaque activité professionnelle ou position administrative.