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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2009 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2009 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)


Les opérations standardisées d'économies d'énergie figurant en annexe 2 du présent arrêté annulent et remplacent les opérations portant la même référence dans les annexes des arrêtés du 19 juin 2006, 19 décembre 2006, 22 décembre 2007 et 21 juillet 2008 susvisés.
L'opération standardisée portant la référence BAT-SE-01 est supprimée.