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Article 4 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2009 relatif à la radiation de produits et prestations de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III, chapitre 4, de la liste des produits et prestations remboursables :
1. Est radiée la section 11 " Sources radioactives implantables dites "grains” d'iode 125 " comportant les produits suivants :

CODE	NOMENCLATURE
3469720	Grain iode 125, Amersham, ONCOSEED/ECHOSEED, cartouche de 15 grains.
3454463	Grain iode 125, Amersham, RAPID STRAND, 10 grains.
3419461	Grain iode 125, Bard, BRACHYSOURCE PS-1251LCE, grain isolé, le grain.
3495870	Grain iode 125, Bard, BRACHYSOURCE PS-1251CCE, cartouche, le grain.
3465627	Grain iode 125, Bard, BARD READYLINK, grain lié, le grain.
3432579	Grain iode 125, Bard, BARD QUICKLINK, cartouche, le grain.
3441845	Grain iode 125, Société Eckert & Ziegler Bebig GmbH, IsoSeed I 125, le grain.
3429643	Grain iode 125, Bebig GmbH, Isocord I-125, chaîne grain lié, le grain.
3429979	Grain iode 125, IBT, INTERSOURCE, grain isolé, le grain, réf. DRN 5350.
3442299	Grain iode 125, IBT, INTERSOURCE, cartouche, le grain libre, réf. DRN 5351 B.
3407765	Grain iode 125, IBT, INTERSTRAND, grain lié, le grain, réf DRN 5352.
3407481	Grain iode 125, Nucletron, SELECTSEEDS, cartouche, le grain.

2. La section 12 " Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale " devient la section 11.