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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2009 relatif à la radiation de produits et prestations de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2009 relatif à la radiation de produits et prestations de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III, chapitre 2, de la liste des produits et prestations remboursables :
1. Est radiée la section 3 " Implants pouvant intéresser plusieurs appareils anatomiques (digestifs, cardiaques, pleuropulmonaires, orthopédiques, gynécologiques, urologiques notamment) " comportant les produits suivants :


CODE
NOMENCLATURE
3203979
Implant de paroi, ≤ 100 cm², AESCULAP, LYOPLANT-BOVIN.
3211855
Implant de paroi, ≤ 100 cm², BARD, PELVICOL-PORCIN.
3295160
Implant de paroi, ≤ 100 cm², COUSIN, PLAQUE BIOMESH G-BOVIN.
3215468
Implant de paroi, ≤ 100 cm², COUSIN, PLAQUE BIOMESH H-PORCIN.
3244955
Implant de paroi, ≤ 100 cm², MICROTEK, TERANE S.
3256243
Implant de paroi, ≤ 100 cm², PRO CONCEPT CHIRURGICAL, PRO CONCEPT II-BOVIN.
3256071
Implant de paroi, ≤ 100 cm², SOFRADIM, PARIETEX PORCIN.
3216031
Implant de paroi, ≤ 100 cm², SOFRADIM, PARIETEX COMPOSITE-PORCIN.
3292983
Implant de paroi, ≤ 100 cm², TEXTILE HI TEC, COLEKIN.
3244576
Implant de paroi, ≤ 100 cm², VASCUTEK, GELSEAL-BOVIN.
3271604
Implant de paroi, ≤ 100 cm², VASCUTEK, GELSOFT-BOVIN.
3299241
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², AESCULAP, LYOPLANT-BOVIN.
3240041
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², BARD, PELVICOL-PORCIN.
3287746
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², COUSIN, PLAQUE BIOMESH G-BOVIN.
3276234
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², COUSIN, PLAQUE BIOMESH H-PORCIN.
3220400
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², MICROTEK, TERANE M.
3247907
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², PRO CONCEPT, PRO CONCEPT II-BOVIN.
3285641
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², SOFRADIM, PARIETEX PORCIN.
3211275
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², SOFRADIM, PARIETEX, COMPOSITE-PORCIN.
3283932
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², TEXTILE HI TEC, COLEKIN.
3202477
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², VASCUTEK, GELSEAL-BOVIN.
3232946
Implant de paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², VASCUTEK, GELSOFT-BOVIN.
3202187
Implant de paroi, > 250 cm², AESCULAP, LYOPLANT-BOVIN.
3255315
Implant de paroi, > 250 cm², BARD, PELVICOL-PORCIN.
3270680
Implant de paroi, > 250 cm², COUSIN, PLAQUE BIOMESH G-BOVIN.
3232260
Implant de paroi, > 250 cm², COUSIN, PLAQUE BIOMESH H-PORCIN.
3281011
Implant de paroi, > 250 cm², MICROTEK, TERANE L.
3230841
Implant de paroi, > 250 cm², PRO CONCEPT, PRO CONCEPT II-BOVIN.
3257870
Implant de paroi, > 250 cm², SOFRADIM, PARIETEX PORCIN.
3229542
Implant de paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², SOFRADIM, PARIETEX, COMPOSITE-PORCIN.
3266023
Implant de paroi, > 450 cm² et ≤ 600 cm², SOFRADIM, PARIETEX, COMPOSITE-PORCIN.
3263993
Implant de paroi, > 600 cm², SOFRADIM, PARIETEX COMPOSITE-PORCIN.
3262887
Implant de paroi, > 250 cm², TEXTILE HI TEC, COLEKIN.
3257194
Implant de paroi, > 250 cm², VASCUTEK, GELSEAL-BOVIN.
3205790
Implant de paroi, > 250 cm², VASCUTEK, GELSOFT-BOVIN.

2. Est radiée la section 5 " Implant pleuropulmonaire de renfort des lignes d'agrafage pour résection parenchymateuse après exérèse d'une partie du poumon pour emphysème ou cancer ".