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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2009 relatif à la radiation de produits et prestations de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III, chapitre 1er, à la section 9 de la liste des produits et prestations remboursables :
1. Est radiée la rubrique " Implants de réfection de paroi, de suspension ou d'enveloppement, résorbables ou non résorbables " comportant les produits suivants :

CODE	NOMENCLATURE
3151627	Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, inférieure ou égale à 100 cm².
3130648	Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm².
3148192	Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, supérieure à 250 cm².
3140026	Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, résorbable, inférieure ou égale à 250 cm².
3164972	Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, résorbable, supérieure à 250 cm².
3133902	Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, inférieure ou égale à 100 cm².
3123000	Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm².
3181841	Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 250 cm² et inférieure ou égale à 450 cm².
3112604	Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 450 cm².
3194039	Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
3111639	Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
3182349	Implant réfection paroi, > 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
3178402	Implant réfection paroi, ≤ 100 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3155849	Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3127899	Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3107129	Implant réfection paroi, > 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
3167048	Implant réfection paroi, ≤ 100 cm², Bard, Composix Kugel.
3178253	Implant réfection paroi, ≤ 100 cm², Bard, Ventralex.
3147471	Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Bard, Composix Kugel.
3191029	Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Bard, Composix E/X.
3114230	Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Bard, Composix LP.
3125676	Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Bard, Composix Kugel.
3152638	Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Bard, Composix E/X.
3182355	Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Bard, Composix LP.
3130341	Implant réfection paroi, > 450 cm² et ≤ 600 cm², Bard, Composix Kugel.
3168562	Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix Kugel.
3129059	Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix E/X.
3158397	Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix LP.
3164340	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3183509	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3140693	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3199002	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
3111579	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
3122672	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
3109766	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
3183863	Implant réfection paroi, l'unité 12 cm × 15 cm, GENZYME, GLUCAMESH.
3185968	Implant réfection paroi, l'unité 17 cm × 17 cm, GENZYME, GLUCAMESH.
3107543	Implant réfection paroi, > 100 cm² et ≤ 250 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
3126760	Implant réfection paroi, > 250 cm² et ≤ 450 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
3134592	Implant réfection paroi, > 450 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
3196370	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3142893	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3188754	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3129585	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Surgical, SIL PROMESH.
3109192	Réfection paroi, non tricoté non tissé, ≤ 100 cm², THT, INTRA-SWING.
3166110	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², THT, INTRA-SWING.
3164647	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², THT, INTRA-SWING.
3139081	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², THT, INTRA-SWING.
3193063	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², THT, INTRA-SWING.
3128730	Réfection paroi, non tricoté non tissé, ≤ 100 cm², THT, HI-TEX.
3115347	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et ≤ 250 cm², THT, HI-TEX.
3198540	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et ≤ 450 cm², THT, HI-TEX.
3161761	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et ≤ 600 cm², THT, HI-TEX.
3122198	Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², THT, HI-TEX.

2. Est radiée la rubrique " Barrières anti-adhérences " comportant les produits suivants :

CODE	NOMENCLATURE
3151722	Barrière anti-adhérences, l'unité 7,6 cm × 10,2 cm, ETHICON, INTERCEED.
3128427	Barrière anti-adhérences, l'unité 12,7 cm × 15,2 cm, GENZYME, SEPRAFILM.

3. Est radiée la rubrique " Implants pour chirurgie endoscopique ou mini-invasive " comportant les produits suivants :

CODE	NOMENCLATURE
3122376	Implant pour chirurgie endoscopique, fixation non intégrée.
3145118	Implant pour chirurgie endoscopique, fixation intégrée, ETHICON SA, ENDOROLL FIX.