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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2009 portant agrément de l'association dénommée « Association française du Quarter Horse »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2009 portant agrément de l'association dénommée « Association française du Quarter Horse »)


Conformément aux dispositions de l'article R. 653-37 du code rural, l'association dénommée « Association française du Quarter Horse », dont le siège social est situé à Laheycourt (55800), 7, rue du Général-Porson, est agréée, jusqu'au 31 décembre 2014, pour intervenir dans la sélection et l'amélioration génétique des équidés.