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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
― le point " 3. Fluor " de la partie " A. ― Substances (ions ou produits) " est remplacé par le texte suivant :


SUBSTANCES, PRODUITS
PRODUITS DESTINÉS
aux aliments pour animaux
TENEUR MAXIMALE
en mg / kg (ppm) d'aliments
pour animaux d'une teneur
en humidité de 12 %
3. Fluor (*).
Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :
150
― des aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés
marins tels que le krill ;
500
― des crustacés marins tels que le krill ;
3 000
― des phosphates ;
2 000
― du carbonate de calcium ;
350
― de l'oxyde de magnésium ;
600
― des algues marines calcaires.
1 000
Vermiculite (E 561).
3 000
Aliments complémentaires :
― contenant ≤ 4 % de phosphore ;
500
― contenant > 4 % de phosphore.
125 pour 1 %
de phosphore
Aliments complets, à l'exception des :
150
― aliments complets pour bovins, ovins et caprins :
― en lactation ;
30
― autres ;
50
― aliments complets pour porcs ;
100
― aliments complets pour volaille ;
350
― aliments complets pour poussins ;
250
― aliments complets pour poissons.
350
(*) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du fluor, l'extraction s'effectuant avec de l'acide chlorhydrique 1N
pendant vingt minutes à la température ambiante. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré
qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.

― le point " 8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques " de la partie " B. ― Produits " est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES, PRODUITS
PRODUITS DESTINÉS
aux aliments pour animaux
TENEUR MAXIMALE
en mg / kg (ppm) d'aliments
pour animaux d'une teneur
en humidité de 12 %
8. Graines de mauvaises herbes
et fruits non moulus ni broyés
contenant des alcaloïdes, des
glucosides ou autres substances
toxiques, isolément ou ensemble :
Datura stramonium L.
Tous les aliments.
3 000





1 000

― le point " 15. DDT (somme des isomères de DDT, TDE et DDE, calculée sous forme de DDT) " de la partie B. ― Produits " est remplacé par le texte suivant :


SUBSTANCES, PRODUITS
PRODUITS DESTINÉS
aux aliments pour animaux
TENEUR MAXIMALE
en mg / kg (ppm) d'aliments
pour animaux d'une teneur
en humidité de 12 %
15. DDT (somme des
isomères de DDT, DDD
[ou TDE] et DDE, calculée
sous forme de DDT).
Tous les aliments à l'exception :
― des matières grasses et des huiles.
0, 05
0, 5

― le point " 1. Abricot Prunus armeniaca L. ", le point " 2. Amande amère " Prunus dulcis (Mill.) D.A. Webb var. amara (DC.) Focke (= Prunus amygdalus Batsch var. amara [DC.] Focke) et le point " 4. Cameline " Camelina sativa (L.) Crantz de la partie " C. ― Impuretés botaniques " sont supprimés.