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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 février 2009 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 février 2009 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux)


Les dispositions relatives à l'objectif nutritionnel particulier « Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique » de l'annexe II de l'arrêté du 8 avril 1999 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant en annexe du présent arrêté.