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Article 1 AUTONOME (Décision du 12 mars 2009 portant délégation de signature (secrétariat général))

Article 1 AUTONOME (Décision du 12 mars 2009 portant délégation de signature (secrétariat général))


La décision du 16 mai 2008 susvisée est modifiée comme suit :
1° L'article 7 est remplacé par un article ainsi rédigé :
« Délégation est donnée à MM. Philippe Ducluzeau et Maël Guilbaud-Nahnou, attachés d'administration, à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, les actes et décisions, dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les dossiers de liquidation ressortissant au périmètre du service centralisateur des factures, les pièces justificatives de dépenses et de recettes et les ordres de recettes. »
2° L'article 11 est remplacé par un article ainsi rédigé :
« Délégation est donnée à MM. Dominique Hérondelle et Arnaud Vuille, attachés d'administration, à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, les actes et décisions, dans la limite des attributions du bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche, et, aux fins d'exercice des permanences, les actes et décisions relatifs à la gestion des enseignants et des personnels des métiers d'art. »
3° L'article 12 est remplacé par un article ainsi rédigé :
« Délégation est donnée à Mme Christine Kneubühler, attachée principale d'administration, à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, les actes et décisions, dans la limite des attributions du bureau des personnels d'accueil et de surveillance et de magasinage, et, aux fins d'exercice des permanences, les actes et décisions relatifs à la gestion des personnels techniques. »