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Article AUTONOME (Décret n° 2009-286 du 12 mars 2009 fixant pour l'année 2009 les modalités d'application de l'article L. 361-8 du code rural en vue de favoriser le développement de l'assurance contre certains risques agricoles)

Article AUTONOME (Décret n° 2009-286 du 12 mars 2009 fixant pour l'année 2009 les modalités d'application de l'article L. 361-8 du code rural en vue de favoriser le développement de l'assurance contre certains risques agricoles)



A N N E X E
CATÉGORIES DE CULTURES
Céréales


Blé dur.
Blé tendre.
Maïs.
Orge et escourgeon.
Avoine.
Maïs semences.
Triticale.
Sorgho.
Autres céréales.


Oléagineux


Colza.
Tournesol.
Soja.
Autres oléagineux.


Protéagineux


Féveroles.
Pois protéagineux.
Autres protéagineux.


Plantes industrielles


Betteraves industrielles.
Plantes à fibre.
Pommes de terre.
Autres plantes industrielles à l'exception des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.


Légumes


Légumes à feuille.
Légumes secs.
Légumes racines.
Autres légumes (y compris maïs doux, petits pois et haricots verts de conserverie).


Fruits
(à l'exception des raisons de table et de cuve)


Fruits à noyaux.
Fruits à pépin.
Autres fruits.


Vignes à raisins de table
Vignes raisins de cuve


Vignes vins d'appellation (vins AOC).
Vignes autres vins.


Cultures florales et pépinières
plantes à parfum, aromatiques et médicinales