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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 février 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 février 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)


Le tableau E-2 « Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » de l'annexe II-1 de la partie réglementaire du code du sport (Arrêtés) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :