Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2009 fixant la liste des véhicules spécifiques du ministère de la défense relevant de la compétence du bureau « enquêtes accidents défense transport terrestre »)

Article AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2009 fixant la liste des véhicules spécifiques du ministère de la défense relevant de la compétence du bureau « enquêtes accidents défense transport terrestre »)



A N N E X E


LISTE DES VÉHICULES SPÉCIFIQUES UTILISÉS PAR LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DU BUREAU « ENQUÊTES ACCIDENTS DÉFENSE TRANSPORT TERRESTRE »


A. - Véhicules de la voie routière


Véhicules blindés à roues.
Engins blindés chenillés (char de bataille).
Engins blindés (transport de personnels).
Véhicules de liaison tactique.
Véhicules de transport tactique.
Véhicules tout terrain.
Véhicules tout chemin.
Véhicules chenillés.
Quads.
Motocyclettes.
Motoneiges.
Véhicules de maintien de l'ordre.
Véhicules de transport de détenus.
Véhicules sanitaires.
Véhicules de transport de matières dangereuses.
Véhicules incendies.
Véhicules de dépannage.
Poids lourds (PL) gamme tactique.
Tracteur routier PL tactique.
Remorques tactiques (aménagées ou non).
Groupes électrogènes montés sur remorque.
Véhicules « laboratoires ».
Véhicules spéciaux.
Véhicules gamme tactique de manutention.
Véhicules gamme tactique de chantiers.
Véhicules gamme tactique amphibies.


B. - Systèmes ferroviaires


Locotracteurs.
Wagons.


C. - Véhicules de la voie fluviale


Engins de transport amphibie.
Vedettes amphibies.
Vedettes de surveillance.
Embarcations légères et projetables.
Pirogues.