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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2009 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2009 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)


Les modifications du livre IV du règlement général de l'Autorité des marchés financiers, dont le texte est annexé au présent arrêté, sont homologuées.