Au livre III, l'article III-3 B 2. Dérogations est ainsi modifié :
Au paragraphe g, remplacer la phrase : « Les actes de radiologie conventionnelle, y compris les suppléments autorisés avec ces actes, et le guidage radiologique peuvent être associés à taux plein entre eux ou à un autre acte, quel que soit le nombre d'actes de radiologie ; » par la phrase : « Les actes du sous-paragraphe 19.01.09.02 Radiologie vasculaire et imagerie interventionnelle sont associés à taux plein, deux actes au plus peuvent être tarifés ; ».
Après le paragraphe h, ajouter le paragraphe suivant :
i) Les actes de radiologie conventionnelle peuvent être associés entre eux, quel que soit leur nombre, et à d'autres actes :
― quand plusieurs actes de radiologie conventionnelle sont associés, l'acte dont le tarif hors modificateurs est le plus élevé est tarifé à taux plein, les autres sont tarifés à 50 % de leur valeur ;
― quand un ou plusieurs actes de radiologie conventionnelle sont associés à d'autres actes, l'acte dont le tarif hors modificateurs est le plus élevé parmi les actes de radiologie conventionnelle ainsi que l'acte dont le tarif hors modificateurs est le plus élevé parmi les autres actes sont tarifés à taux plein ; les actes restants sont tarifés selon les règles qui leur sont applicables ;
― quand une mammographie est associée à un acte d'échographie, l'acte dont le tarif hors modificateurs est le plus élevé est tarifé à taux plein, l'autre est tarifé à 50 % de sa valeur.
Le guidage radiologique est considéré comme un acte de radiologie conventionnelle.
Par actes de radiologie conventionnelle, on entend les actes diagnostiques de radiologie, en dehors de ceux portant sur l'appareil circulatoire du paragraphe 04.01.04, des actes par scanographie et des actes du sous-paragraphe 19.01.09.02 Radiologie vasculaire et imagerie interventionnelle.
Les radiographies de l'appareil circulatoire du paragraphe 04.01.04 sont tarifées selon la règle générale.
Au paragraphe introduit par « Cas particulier », ajouter à la fin de la première phrase, après les mots : « deux actes au plus peuvent être tarifés » les mots : « hors actes de radiologie conventionnelle dont le nombre n'est pas limité ».
Remplacer la deuxième phrase commençant par : « L'acte dont le tarif est le plus élevé » par la phrase suivante : « L'acte dont le tarif est le plus élevé est tarifé à 100 % de sa valeur et le second à 50 % ; les actes de radiologie conventionnelle sont tarifés selon les règles du paragraphe i ci-dessus ».