Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 3 :
1. L'intitulé de la rubrique Appareils électroniques correcteurs de surdité est remplacé comme suit : Appareils électroniques correcteurs de surdité et entretien et réparations pour processeurs pour système d'implant cochléaire et du tronc cérébral .
2. Après le paragraphe Généralités , dans le paragraphe Spécifications techniques , avant le paragraphe commençant par L'évaluation de l'audioprothèse est réalisée (...) , est inséré le titre suivant Audioprothèses.
3. Dans le paragraphe Nomenclature et tarifs :
a) La phrase : Le tarif de responsabilité couvre : est remplacée par : Le tarif de responsabilité de l'audioprothèse couvre : ;
b) Après la section 3, après le code 2357338, est ajoutée la section suivante :
| CODE |
NOMENCLATURE |
|
2350922 |
Section 4
Entretien et réparations pour processeurs pour implants cochléaires et implants du tronc cérébral Implant coch ou tronc cérébral, processeur, forfait annuel accessoires. Forfait annuel de réparations du processeur et remplacement des accessoires pour les implants cochléaires et implants du tronc cérébral, hors garantie. La prise en charge de ce forfait sera assurée uniquement sur prescription et sur facture. Sont notamment considérés comme accessoires : le câble d'antenne, l'antenne, l'aimant, la corne, la boucle à induction, la boucle d'attache, le câble audio, le câble TV, le câble d'adaptateur, le câble FM, le boîtier de piles, le couvercle du boîtier de piles, le couvercle d'antenne, le microphone, le cordon d'alimentation, le cordon microphone, les écouteurs. Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |
| 2325090 |
Implant coch ou tronc cérébral, processeur, forfait annuel piles jetables. Forfait annuel de piles jetables pour processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral. La prise en charge du forfait annuel de piles jetables n'est pas cumulable avec la prise en charge du chargeur de batterie (code 2326941). Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |
| 2326941 |
Implant coch ou tronc cérébral, processeur, chargeur et batteries rechargeables. Ce chargeur de batterie comprend le chargeur et ses batteries rechargeables. La prise en charge du renouvellement de ce chargeur de batterie n'est assurée qu'à l'issue d'une période de 5 ans à compter de la primo-implantation. La prise en charge du chargeur de batterie n'est pas cumulable avec la prise en charge du forfait annuel de piles (code 2325090). Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |