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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 mars 2009 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 mars 2009 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique)


Les spécialités pharmaceutiques mentionnées dans l'annexe au présent arrêté sont radiées de la liste des médicaments agrées à l'usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique.