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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur)

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur)


Le conseil scientifique de la division de la recherche et de la documentation est composé des membres de droit suivants ou de leurs représentants respectifs :
1° Le directeur de l'enseignement militaire supérieur ;
2° Le directeur de la division de la recherche et de la documentation ;
3° Le directeur du centre d'études et d'histoire de la défense ;
4° Le directeur du centre d'études en sciences sociales de la défense ;
5° Le président du conseil scientifique de défense ;
6° Les représentants de l'état-major des armées, des forces armées, de la délégation générale pour l'armement, de la direction des affaires juridiques, de la délégation aux affaires stratégiques et de la direction du renseignement militaire ;
7° De trois personnalités nommées par le ministre de la défense pour une durée de trois ans renouvelable une fois, en raison de leur compétence dans des disciplines en relation avec la pensée stratégique.
Le conseil scientifique peut faire appel à toute personne susceptible, en raison de ses compétences, d'éclairer le conseil sur l'ordre du jour des réunions.