Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur)

L'article 3 de l'arrêté du 21 avril 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3.-Au titre de ses missions, il peut bénéficier des travaux du centre d'études et de recherche de l'Ecole militaire (CEREM).»