Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, dans la fiche d'information thérapeutique concernant les nutriments ORAL IMPACT POWDER, ORAL IMPACT et IMPACT ENTERAL :
1. Le titre :
« IMPACT enteral, Oral IMPACT Powder, Oral IMPACT
(Novartis Nutrition SAS) »,
est remplacé par :
« IMPACT enteral, Oral IMPACT Powder, Oral IMPACT
Société Nestlé Clinical Nutrition France SAS ».
2. Dans le « IV. ― Spécifications économiques et médico-sociales » :
La phrase :
« Les trois formes d'IMPACT, distribuées par la société Novartis Nutrition SAS (fabricant : Novartis Consumer Health GmbH, Allemagne), sont inscrites sous nom de marque sur la liste des produits et prestations »,
est remplacée par la phrase :
« IMPACT Enteral et IMPACT Powder, distribués par la société Nestlé Clinical Nutrition France SAS (fabricant : Nestlé HealthCare Nutrition GmbH) et IMPACT Oral, distribué par la société Nestlé Clinical Nutrition France SAS (fabricant HERO Espana SA), sont inscrits sous nom de marque sur la liste des produits et prestations. »