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Article AUTONOME (Arrêté du 23 février 2009 portant inscription parmi les sites du département des Alpes-de-Haute-Provence de l'ensemble formé par le Vieux Montsalier et ses abords, sur le territoire de la commune de Montsalier)

Article AUTONOME (Arrêté du 23 février 2009 portant inscription parmi les sites du département des Alpes-de-Haute-Provence de l'ensemble formé par le Vieux Montsalier et ses abords, sur le territoire de la commune de Montsalier)



Tableau d'assemblage


La limite entre la commune de Montsalier et les communes de Redortiers et de Banon, jusqu'au chemin départemental n° 51 ;
― le chemin départemental n° 51, jusqu'à la limite entre la section C1 et la section E3.
Section E3 :
La rive nord du chemin départemental n° 51, jusqu'à l'angle sud-est de la parcelle n° 226 :
― les limites sud-ouest et nord-ouest de la parcelle n° 226 ;
― la limite sud-ouest (en partie) de la parcelle n° 202 ;
― le chemin de Simiane au Plan.
Section C1 :
Le chemin de la Fontaine de Notre-Dame :
― la limite sud des parcelles n° 29 et n° 30 (en partie) ;
― une ligne droite fictive, joignant un point situé, sur la limite sud de la parcelle n° 30, à 14 mètres de son angle est, à un point situé à l'angle sud-ouest de la parcelle n° 284 ;
― une ligne droite fictive joignant le point précédemment atteint à l'angle nord-est de la parcelle n° 38 ;
― la limite sud-est de la parcelle n° 38 ;
― une ligne droite fictive joignant le point précédemment atteint à l'angle formé par les limites sud et sud-est de la parcelle n° 291.
Section H :
Une ligne droite fictive joignant l'angle nord de la parcelle n° 135 à l'angle sud-est de la parcelle n° 34 et traversant les parcelles n° 41 et n° 39 :
― les limites sud-ouest et nord-ouest (en partie) de la parcelle n° 34 :
― la limite sud de la parcelle n° 172 ;
― la traversée du chemin de Montsalier à Redortier ;
― la limite sud de la parcelle n° 8.
Section G2 :
Une ligne droite fictive joignant le point précédemment atteint (angle sud-ouest de la parcelle n°8 de la section H) à un point situé sur la limite ouest de la parcelle n° 161 :
― la limite ouest des parcelles n° 161 et n° 163 ;
― la limite entre la section G2 et la section E2, jusqu'au point de départ.