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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2009 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 335 du règlement annexé))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2009 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 335 du règlement annexé))


La division 335 « Système d'identification et de suivi des navires à grande distance (LRIT) » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
I. - Dans la totalité de la division, chaque apparition de l'expression « circulaire MSC1/Circ.1257 » est remplacée par l'expression « circulaire MSC.1/Circ.1296 ».
II. - Dans la totalité de la division, chaque apparition de l'expression « ASP habilité pour essai » est remplacée par l'expression « ASP autorisé à effectuer les essais ».
III. - Le modèle de rapport d'essai de bon fonctionnement du LRIT, qui fait l'objet de l'annexe 335-A.1, est remplacé par le modèle figurant en annexe au présent arrêté.