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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)


L'arrêté du 3 octobre 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A l'article 1er, après les mots : « ― le fichier des Morts pour la France en Indochine », il est inséré un nouvel alinéa ainsi rédigé :
« ― le fichier des Morts pour la France en 1939-1945 et en Corée ».