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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 19 février 2009 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2008 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du spectacle vivant)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 19 février 2009 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2008 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du spectacle vivant)


Le directeur général du travail est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.