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Article AUTONOME (Arrêté du 6 février 2009 portant nomination au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine)

Article AUTONOME (Arrêté du 6 février 2009 portant nomination au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine)



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 6 février 2009, sont nommés au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :
En qualité de membre titulaire : Mme Bodmer (Axelle), en remplacement de Mme Hervouet-Dion (Marie-Christine).
En qualité de membre suppléant : M. Ghiglia (Marc), en remplacement de Mme Bodmer (Axelle).
En qualité de membre suppléant : M. Le Nay (André), en remplacement de M. Peignart (Yves).