Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2009 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables)

L'annexe II de l'arrêté du 2 octobre 2007 susvisé est remplacée par l'annexe II figurant dans le présent arrêté.