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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 février 2009 modifiant l'arrêté du 24 avril 2008 portant création d'un ensemble de zones réglementées, identifié réseau à très basse altitude défense (RTBA), pour la réalisation des vols d'entraînement d'aéronefs de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 février 2009 modifiant l'arrêté du 24 avril 2008 portant création d'un ensemble de zones réglementées, identifié réseau à très basse altitude défense (RTBA), pour la réalisation des vols d'entraînement d'aéronefs de la défense)


L'annexe à l'arrêté du 24 avril 2008 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au paragraphe XXXIII. ― LF-R 69 Champagne, à la ligne figurant sous l'intitulé du paragraphe, après les mots : « à l'exclusion de la zone réglementée LF-R 175 A », il est ajouté les mots : « et de la zone réglementée LF-R 3 Vouziers Séchault lorsqu'elle est active ».