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Article AUTONOME (Arrêté du 29 janvier 2009 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 213 du règlement annexé))

Article AUTONOME (Arrêté du 29 janvier 2009 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 213 du règlement annexé))





Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :


Opérations concernant la tranche des machines, la cargaison et le ballast



DATE

CODE
(lettre)

RUBRIQUE
(numéro)

OPÉRATION/SIGNATURE DE L'OFFICIER RESPONSABLE




































































 


Signature du capitaine