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Article AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2009 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)

Services des essences des armées

Centre de ravitaillement des essences, à Coucy-lès-Eppes, Aisne (02).
Dépôt des essences, à Mailly-le-Camp, Aube (10).
Centre de ravitaillement des essences, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Direction régionale interarmées du service des essences des armées-Méditerranée, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Centre de ravitaillement des essences, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).
Dépôt des essences, à La Courtine, Creuse (23).
Dépôt des essences, à Valdahon, Doubs (25).
Dépôt essences de l'aéronautique navale, à Garons, Gard (30).
Dépôt essences air, à Toulouse, Haute-Garonne (31).
Direction régionale interarmées du service des essences des armées-Atlantique, à Mérignac, Gironde (33).
Centre de ravitaillement des essences passif, à Boé - Bon-Encontre, Lot-et-Garonne (47).
Dépôt essences air, à Bétheny, Marne (51).
Direction régionale interarmées du service des essences des armées-Nord-Est, à Metz, Moselle (57).
Dépôt des essences, à Rivesaltes, Pyrénées-Orientales (66).
Dépôt essences air, à Meyenheim, Haut-Rhin (68).
Centre de ravitaillement des essences, à Lyon, Rhône (69).
Dépôt des essences passif, à Montbartier, Tarn-et-Garonne (82).

Deuxième partie
Formations, unités, services et établissements faisant l'objet d'un transfert
Interarmées

District de transit interarmées Méditerranée, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique n° 6, maintenance centralisée du chiffre, à Houilles, Yvelines (78).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique n° 6, service central des documents centralisés, à Houilles, Yvelines (78).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).

Armée de terre

Détachement du 7e régiment du matériel, à Béligneux, Ain (01).
Détachement du 8e régiment du matériel, à Couvron-et-Aumencourt, Aisne (02).
1er régiment d'artillerie de marine, à Couvron-et-Aumencourt, Aisne (02).
Détachement du 7e régiment du matériel, à Gap, Hautes-Alpes (05).
Détachement du 5e bataillon du matériel, à Carnoux-en-Provence, Bouches-du-Rhône (13).
Détachement du 9e bataillon du matériel, à Angoulême, Charente (16).
Détachement du 9e bataillon du matériel, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).
Détachement du 3e régiment du matériel, à Brive-la-Gaillarde, Corrèze (19).
Détachement du 6e régiment du matériel, à Valdahon, Doubs (25).
Détachement du 4e régiment du matériel, à Valence, Drôme (26).
Détachement du 2e régiment étranger de parachutistes, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).
Détachement des Garrigues de l'école d'application de l'infanterie, à Nîmes, Gard (30).
Détachement du 4e régiment du matériel, à Laudun, Gard (30).
Détachement du 9e bataillon du matériel, à Martignas-sur-Jalles, Gironde (33).
503e régiment du train, à Martignas-sur-Jalle, Gironde (33).
Service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, Centre national de production et d'images, à Montpellier, Hérault (34).
Ecole militaire supérieure d'administration et de management, à Montpellier, Hérault (34).
Ecole d'application de l'infanterie, à Montpellier, Hérault (34).
Ecoles de la logistique et du train, à Tours, Indre-et-Loire (37).
Détachement du 7e régiment du matériel, à Varces-Allières-et-Risset, Isère (38).
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Détachement du 11e régiment d'artillerie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Détachement du 3e régiment d'infanterie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Détachement du 2e régiment d'infanterie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Détachement du régiment d'infanterie, chars de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Détachement du 1er régiment d'infanterie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Etat-major de la 9e brigade légère blindée de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest, à Orléans, Loiret (45).
Etat-major de la 2e brigade blindée, à Orléans, Loiret (45).
Détachement du 2e régiment du matériel, à Angers, Maine-et-Loire (49).
Détachement du 2e régiment du matériel, à Fontevraud-l'Abbaye, Maine-et-Loire (49).
Détachement de l'Ecole supérieure et d'application des transmissions, à Laval, Mayenne (53).
Détachement de la direction centrale du matériel, à Lunéville, Meurthe-et-Moselle (54).
Détachement de la direction centrale du matériel, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
Détachement du 1er régiment du matériel, à Domgermain, Meurthe-et-Moselle (54).
Etat-major de la brigade de transmissions et d'appui au commandement, à Lunéville, Meurthe-et-Moselle (54).
Détachement du 2e régiment du matériel, à Vannes, Morbihan (56).
Détachement du 6e régiment du matériel, à Bitche, Moselle (57).
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).
Détachement du 13e régiment de dragons parachutistes, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).
1er régiment médical, à Châtel-Saint-Germain, Moselle (57).
13e régiment de dragons parachutistes, à Dieuze, Moselle (57).
Centre d'instruction santé de l'armée de terre, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).
Etat-major de la brigade de renseignement, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).
Groupement de recueil de l'information, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).
Détachement du 6e régiment du matériel, à Phalsbourg, Moselle (57).
Régiment de marche du Tchad, à Noyon, Oise (60).
Détachement du 7e régiment du matériel, à Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme (63).
Détachement du 3e régiment du matériel, à Uzein, Pyrénées-Atlantique (64).
Détachement du 3e régiment du matériel, à Tarbes, Hautes-Pyrénées (65).
Détachement du 6e régiment du matériel, à Colmar, Haut-Rhin (68).
Commissariat de l'armée de terre, à Rillieux-la-Pape, Rhône (69).
Détachement de l'état-major de la région terre Sud-Est, à Rillieux-la-Pape, Rhône (69).
Détachement du 7e régiment du matériel, à Saint-Priest, Rhône (69).
Détachement du 2e régiment du matériel, à Champagne, Sarthe (72).
Commissariat de l'armée de terre, à Paris (75).
2e régiment de hussards, à Sourdun, Seine-et-Marne (77).
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol, à Draguignan, Var (83).
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air, à Draguignan, Var (83).
Centre de défense nucléaire, biologique et chimique, à Draguignan, Var (83).
Détachement du 5e bataillon du matériel, à Hyères, Var (83).
Détachement du 4e régiment du matériel, à Orange, Vaucluse (84).
Détachement du 4e régiment du matériel, à Saint-Christol, Vaucluse (84).
Etat-major de la 3e brigade mécanisée, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Détachement du 1er régiment du matériel, à Epinal, Vosges (88).
28e groupe géographique, à Joigny, Yonne (89).
Détachement du 6e régiment du matériel, à Belfort, Territoire de Belfort (90).
Détachement du 6e régiment du matériel, à Bourogne, Territoire de Belfort (90).
16e bataillon de chasseurs, à Saarburg, Allemagne.
Détachement du 1er régiment du matériel, à Saarburg, Allemagne.

Délégation générale pour l'armement

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Salon-de-Provence, Bouches-du-Rhône (13).
Direction des ressources humaines, centre de formation, à Bourges, Cher (18).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Tulle, Corrèze (19).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Vernon, Eure (27).
Direction des plans, du budget et de la gestion, service de l'exécution budgétaire et des opérations d'armement, à Vernon, Eure (27).
Direction des essais, centre d'essais en vol, à Blagnac, Haute-Garonne (31).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Roanne, Loire (42).
Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Gramat, Lot (46).
Direction de l'expertise technique, centre d'études, à Gramat, Lot (46).
Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d'information, à Gramat, Lot (46).
Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Lille, Nord (59).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Anglet, Pyrénées-Atlantiques (64).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Paris (75).
Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Paris (75).
Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Bagneux, Hauts-de-Seine (92).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Arcueil, Val-de-Marne (94).
Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Arcueil, Val-de-Marne (94).

Secrétariat général pour l'administration

Service d'infrastructure de la défense, détachement spécialisé du génie, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).
Centre du service national, à Montbéliard, Doubs (25).
Centre du service national, à Tours, Indre-et-Loire (37).
Centre du service national, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Centre du service national, à Compiègne, Oise (60).
Service des moyens généraux, centre automobile de la défense, à Créteil, Val-de-Marne (94).

Service de santé des armées

Service des archives hospitalières médicales des armées, à Limoges, Haute-Vienne (87).

Troisième partie
Formations, unités, services et établissements faisant l'objet d'une réorganisation
Interarmées

Nota. ― Pour les escadrons des systèmes d'information et de communication, seuls les personnels relevant de la Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations de la défense sont concernés.
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J278, à Ambérieu-en-Bugey, Ain (01).
53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Sissonne, Aisne (02).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J277, à Varennes-sur-Allier, Allier (03).
53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Mailly-le-Camp, Aube (10).
Escadron des systèmes d'information et de communication 15944, à Narbonne, Aude (11).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Villepinte, Aude (11).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à La Cavalerie, Aveyron (12).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J125, à Istres, Bouches-du-Rhône (13).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, détachement du bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J701, à Salon-de-Provence, Bouches-du-Rhône (13).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J709, à Cognac, Charente (16).
Base de transit interarmées, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J113, à Rochefort, Charente-Maritime (17).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J721, à Saint-Aignan, Charente-Maritime (17).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J722, à Saintes, Charente-Maritime (17).
18e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Bourges, Cher (18).
40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, à Dijon, Côte-d'Or (21).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J102, à Longvic, Côte-d'Or (21).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à La Courtine, Creuse (23).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, détachement du bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Besançon, Doubs (25).
40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Besançon, Doubs (25).
40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, équipe assistance intervention, à Valdahon, Doubs (25).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 5, section émission, à Vernon, Eure (27).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 5, à Favières, Eure-et-Loir (28).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Brest, Finistère (29).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Crozon, Finistère (29).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Hanvec, Finistère (29).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Landerneau, Finistère (29).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Lanvéoc, Finistère (29).
Escadron des systèmes d'information et de communication 15928, à Plougastel-Daoulas, Finistère (29).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, à Toulouse, Haute-Garonne (31).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Bordeaux, Gironde (33).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Bordeaux, Gironde (33).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, groupement de soutien télécommunications et informatique, à Bordeaux, Gironde (33).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J120, à Cazaux, Gironde (33).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Martignas-sur-Jalle, Gironde (33).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J106, à Mérignac, Gironde (33).
28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Montpellier, Hérault (34).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
42e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
Escadron des systèmes d'information et de communication 15927, à Cinq-Mars-la-Pile, Indre-et-Loire (37).
18e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 2, à Tours, Indre-et-Loire (37).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J705, à Tours, Indre-et-Loire (37).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J749, à Montbonnot, Isère (38).
28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 2, à Varces-Allières-et-Risset, Isère (38).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J118, à Mont-de-Marsan, Landes (40).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J273, à Romorantin, Loir-et-Cher (41).
43e bataillon de transmissions, à Orléans, Loiret (45).
18e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Orléans, Loiret (45).
42e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance et intervention, équipe assistance intervention, à Angers, Maine-et-Loire (49).
42e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance et intervention, équipe assistance intervention, à Saumur, Maine-et-Loire (49).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Cherbourg, Manche (50).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Cherbourg-Octeville, Manche (50).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Tollevast, Manche (50).
53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).
53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Mourmelon-le-Grand, Marne (51).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J113, à Saint-Dizier, Haute-Marne (52).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J133, à Ochey, Meurthe-et-Moselle (54).
40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 2, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Lorient, Morbihan (56).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Metz, Moselle (57).
40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 1, à Metz, Moselle (57).
40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).
40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, section assistance intervention, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).
53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre intervention secteur SOCRATE, à Douai, Nord (59).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, détachement du bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Lille, Nord (59).
53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 1, à Lille, Nord (59).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Uzein, Pyrénées-Atlantiques (64).
40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Lyon, Rhône (69).
28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Lyon, Rhône (69).
28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, groupement de soutien télécommunications et informatique, à Lyon, Rhône (69).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, détachement de la section ingénierie télécom réseaux, télécommunications réseaux, à Paris (75).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, section production de Bellechasse, à Paris (75).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, cellule de soutien de proximité de Saint-Germain-Bellechasse, à Paris (75).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, cellule de soutien de proximité de Balard, à Paris (75).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Paris (75).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Houilles, Yvelines (78).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 6, à Maisons-Laffite, Yvelines (78).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 3, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, sécurité des systèmes d'information, à Vélizy-Villacoublay, Yvelines (78).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 3, centre télécommunications et informatique 2, à Versailles, Yvelines (78).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Saint-Maixent-l'Ecole, Deux-Sèvres (79).
Station hertzienne 11803, à Lacaune, Tarn (81).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Caylus, Tarn-et-Garonne (82).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Hyères, Var (83).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à La Crau, Var (83).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Six-Fours-les-Plages, Var (83).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Toulon, Var (83).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Toulon, Var (83).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre d'intervention secteur SOCRATE, à Poitiers, Vienne (86).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Montlhéry, Essonne (91).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, à Malakoff, Hauts-de-Seine (92).
8e régiment de transmissions, à Suresnes, Hauts-de-Seine (92).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, section logistique, à Créteil, Val-de-Marne (94).
Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, service central opérations logistiques, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, service central projets achats, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, direction de soutien, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Vincennes, Val-de-Marne (94).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, détachement du bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, forces françaises stationnées en Allemagne, à Donaueschingen, Allemagne.

Armée de terre

68e régiment d'artillerie d'Afrique, à Béligneux, Ain (01).
Centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel, à La Cavalerie, Aveyron (12).
1er et 11e régiments de cuirassiers, à Carnoux-en-Provence, Bouches-du-Rhône (13).
Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Commissariat de l'armée de terre, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Groupement de camp de La Courtine, à La Courtine, Creuse (23).
4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre, à Toulouse, Haute-Garonne (31).
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux, Gironde (33).
Etat-major de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux, Gironde (33).
Détachement de la 12e base de soutien du matériel, à Bruz, Ille-et-Vilaine (35).
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Ouest, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
Etat-major de la région terre Nord-Ouest, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
11e régiment d'artillerie de marine, à Saint-Aubin-du-Cormier, Ille-et-Vilaine (35).
Commandement de la formation de l'armée de terre, à Tours, Indre-et-Loire (37).
93e régiment d'artillerie de montagne, à Varces-Allières-et-Risset, Isère (38).
Ecole d'application de l'aviation légère de l'armée de terre, à Dax, Landes (40).
6e et 12e régiments de cuirassiers, à Olivet, Loiret (45).
Commissariat de l'armée de terre, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).
501e et 503e régiments de chars de combat, à Mourmelon-le-Grand, Marne (51).
1er et 2e régiments de chasseurs, à Thierville-sur-Meuse, Meuse (55).
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est, à Metz, Moselle (57).
Etat-major de la région terre Nord-Est, à Metz, Moselle (57).
1er régiment du matériel, à Woippy, Moselle (57).
6e régiment de commandement et de soutien, à Douai, Nord (59).
35e régiment d'artillerie parachutiste, à Tarbes, Hautes-Pyrénées (65).
Commissariat de l'armée de terre, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).
Etat-major de la région terre Sud-Est, à Lyon, Rhône (69).
Détachement de la direction centrale du matériel, mission de conseil et d'assistance de la maintenance, à Lyon, Rhône (69).
Service d'édition et de diffusion de l'armée de terre, à Rambouillet, Yvelines (78).
Direction centrale du commissariat de l'armée de terre, à Rambouillet, Yvelines (78).
Etat-major de la région terre Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).
Service central des achats de la maintenance, à Versailles, Yvelines (78).
Direction centrale du matériel, à Versailles, Yvelines (78).
3e base de soutien au commandement, à Versailles, Yvelines (78).
Groupement de camp de Caylus, à Caylus, Tarn-et-Garonne (82).
11e base de soutien du matériel, à Montauban, Tarn-et-Garonne (82).
Détachement du commissariat de l'armée de terre, à Toulon, Var (83).
5e bataillon du matériel, à Draguignan, Var (83).
Détachement du 5e bataillon du matériel, à Montferrat, Var (83).
3e régiment d'artillerie de marine, à Montferrat, Var (83).
Détachement de l'état-major de la région terre Sud-Ouest, à Poitiers, Vienne (86).
9e bataillon du matériel, à Poitiers, Vienne (86).
Commandement de la force logistique terrestre, à Ollainville, Essonne (91).

Armée de l'air

Nota. ― Il convient d'entendre par base aérienne l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées.
Escadron des systèmes d'information et de communication 15944, à Narbonne, Aude (11).
Base aérienne 125, à Istres, Bouches-du-Rhône (13).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J721, à Saint-Aignan, Charente-Maritime (17).
Base aérienne 702, à Avord, Cher (18).
Base aérienne 126, à Ventiseri, Haute-Corse (2B).
Base aérienne 102, à Longvic, Côte-d'Or (21).
ELCA00784, Etablissement logistique du commissariat de l'armée de l'air, à Portes-lès-Valence, Drôme (26).
Base aérienne 105, à Evreux, Eure (27).
Base aérienne 279, à Châteaudun, Eure-et-Loir (28).
Escadron des systèmes d'information et de communication 15928, à Plougastel-Daoulas, Finistère (29).
Direction des ressources humaines de l'armée de l'air, bureau de gestion déconcentré du personnel civil, à Mérignac, Gironde (33).
Base aérienne 705, à Tours, Indre-et-Loire (37).
Escadron des systèmes d'information et de communication 15927, à Cinq-Mars-la-Pile, Indre-et-Loire (37).
Base aérienne 123, à Bricy, Loiret (45).
Base aérienne 116, à Saint-Sauveur, Haute-Saône (70).
Direction centrale du service d'administration générale et finances, à Paris (75).
Direction des ressources humaines de l'armée de l'air, à Paris (75).
Direction des ressources humaines de l'armée de l'air, bureau de gestion déconcentré du personnel civil, à Vélizy-Villacoublay, Yvelines (78).
Structure interarmées du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).
District de transit aérien, à Dugny, Seine-Saint-Denis (93)

Marine nationale

Direction centrale du commissariat de la marine, à Paris (75).
Commission permanente des programmes et des essais, à Toussus-le-Noble, Yvelines (78).

Délégation générale pour l'armement

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Montluçon, Allier (03).
Direction des plans du budget et de la gestion, service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, à Nevers, Nièvre (58.)
Direction de l'expertise technique, centre technique des systèmes navals, à Toulon, Var (83).
Direction des plans, du budget et de la gestion, service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, à Arcueil, Val-de-Marne (94).

Secrétariat général pour l'administration

Service d'infrastructure de la défense, détachement spécialisé du génie, à Laon, Aisne (02).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Château-Thierry, Aisne (02).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Champs, Aisne (02).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Berry-au-Bac, Aisne (02).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Braine, Aisne (02).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Soupir, Aisne (02).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Ambleny, Aisne (02).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Flavigny, Aisne (02).
Centre du service national, à Nice, Alpes-Maritimes (06).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Balan, Ardennes (08).
Bureau du service national, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
District social, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Aix-les-Milles, Bouches-du-Rhône (13).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Luynes, Bouches-du-Rhône (13).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, à Caen, Calvados (14).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Urville-Langannerie, Calvados (14).
Centre du service national, à Caen, Calvados (14).
District social, à Angoulême, Charente (16).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Chasseneuil-sur-Bonnieure, Charente (16).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Rétaud, Charente-Maritime (17).
Bureau du service national, à Dijon, Côte-d'Or (21).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Besançon, Doubs (25).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Rougemont, Doubs (25).
Centre du service national, à Brest, Finistère (29).
Service d'infrastructure de la défense, direction régionale du service d'infrastructure de défense, à Brest, Finistère (29).
Centre du service national, à Nîmes, Gard (30).
Bureau du service national, à Toulouse, Haute-Garonne (31).
District social, à Toulouse, Haute-Garonne (31).
Centre du service national, à Bordeaux, Gironde (33).
District social, à Bordeaux, Gironde (33).
Direction régionale de l'action sociale en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux, Gironde (33).
District social, à Montpellier, Hérault (34).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Montpellier, Hérault (34).
Bureau du service national, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
District social, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Tours, Indre-et-Loire (37).
Centre du service national, à Varces-Allières-et-Risset, Isère (38).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Grenoble, Isère (38).
District social, à Grenoble, Isère (38).
District social, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Angers, Maine-et-Loire (49).
Direction régionale de l'action sociale, à Cherbourg, Manche (50).
Service d'infrastructure de la défense, direction d'infrastructure de la défense, à Cherbourg, Manche (50).
Centre du service national, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Dormans, Marne (51).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Fère-Champenoise, Marne (51).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Suippes, Marne (51).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Sillery, Marne (51).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Cormicy, Marne (51).
Bureau du service national, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
District social, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Montauville, Meurthe-et-Moselle (54).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Gerbéviller, Meurthe-et-Moselle (54).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Choloy-Ménillot, Meurthe-et-Moselle (54).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Bar-le-Duc, Meuse (55).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Douaumont, Meuse (55).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, aux Islettes, Meuse (55).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Verdun, Meuse (55).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Montmédy, Meuse (55).
Antenne de la direction régionale du service d'infrastructure de défense de Brest, à Lorient, Morbihan (56).
District social, à Lorient, Morbihan (56).
Echelon social, à Metz, Moselle (57).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés, à Woippy, Moselle (57).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Metz-Chambière, Moselle (57).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Sarrebourg, Moselle (57).
District social, à Lille, Nord (59).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Lille, Nord (59).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Dunkerque, Nord (59).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Assevent, Nord (59).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Compiègne, Oise (60).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Compiègne, Oise (60).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Ablain-Saint-Nazaire, Pas-de-Calais (62).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Neuville-Saint-Vaast, Pas-de-Calais (62).
Centre du service national, à Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme (63).
Centre du service national, à Pau, Pyrénées-Atlantiques (64).
Echelon social, à Perpignan, Pyrénées-Orientales (66).
Bureau du service national, à Perpignan, Pyrénées-Orientales (66).
Bureau du service national à Strasbourg, Bas-Rhin (67).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Natzwiller, Bas-Rhin (67).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Cronenbourg, Bas-Rhin (67).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Colmar, Haut-Rhin (68).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Cernay, Haut-Rhin (68).
Bureau du service national, à Lyon, Rhône (69).
District social, à Lyon, Rhône (69).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Villeurbanne-La Doua, Rhône (69).
Echelon social, au Mans, Sarthe (72).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Bourg-Saint-Maurice, Savoie (73).
District social, à Paris (75).
Bureau du service national, à Paris (75).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense de Paris, à Paris (75).
Service des moyens logistiques, sous-direction de la logistique, à Paris (75).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Paris (75).
Centre du service national, à Rouen, Seine-Maritime (76).
Bureau du service national, à Versailles, Yvelines (78).
Service d'infrastructure de la défense, établissement local d'infrastructure, à Versailles, Yvelines (78).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Houilles, Yvelines (78).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Bray-sur-Somme, Somme (80).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Condé-Folie, Somme (80).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Amiens, Somme (80).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Montdidier, Somme (80).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Dompierre-Becquencourt, Somme (80).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Lihons, Somme (80).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Rancourt, Somme (80).
Service d'infrastructure de la défense, établissement local d'infrastructure, à Montauban, Tarn-et-Garonne (82).
District social, à Draguignan, Var (83).
Direction régionale de l'action sociale en région maritime de Méditérranée, à Toulon, Var (83).
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense, département soutien des infrastructures générales, bureau maintenance intervention et services, à Toulon, Var (83).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Boulouris, Var (83).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Toulon, Var (83).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Saint-Mandrier, Var (83).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Fréjus, Var (83).
Bureau du service national, à Poitiers, Vienne (86).
Centre du service national, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Raon-l'Etape, Vosges (88).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Epinal, Vosges (88).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Belfort, Territoire de Belfort (90).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Suresnes, Hauts-de-Seine (92).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés, à Créteil, Val-de-Marne (94).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, observatoire de la santé des vétérans, à Créteil, Val-de-Marne (94).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, à Fontenay-sous-Bois, Val-de-Marne (94).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense de Vincennes, à Paris (75).
Echelon social d'Arcueil, au Bouchet, Val-de-Marne (94).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Saarburg, Allemagne.

Service de santé des armées

Ecole du service de santé des armées, à Bron, Rhône (69).
Centre de préparation aux opérations extérieures, à Bron, Rhône (69).
Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).
Centre principal d'expertise médicale du personnel navigant, à Clamart, Hauts-de-Seine (92).

Autres services

Direction générale de la sécurité extérieure, à Saint-Laurent-de-la-Salangue, Pyrénées-Orientales (66).
Sous-direction des bureaux des cabinets, à Paris (75).

Quatrième partie
Formations, unités, services et établissements faisant l'objet d'une réorganisation
au titre de la rationalisation des fonctions de soutien