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Article AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2009 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)

Article AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2009 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)



A N N E X E
LISTE DES OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION
DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Première partie
Formations, unités, services et établissements faisant l'objet d'une fermeture
Interarmées


Nota. ― Pour les escadrons des systèmes d'information et de communication, seuls les personnels relevant de la Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations de la défense sont concernés.
18e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Bretteville-sur-Odon, Calvados (14).
18e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Bretteville-sur-Odon, Calvados (14).
28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).
Centre radio hautes fréquences, à Chartres, Eure-et-Loir (28).
Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, à Nîmes, Gard (30).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J101, à Toulouse, Haute-Garonne (31).
42e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 2, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
48e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Agen, Lot-et-Garonne (47).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J112, à Courcy, Marne (51).
42e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Laval, Mayenne (53).
53e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Lunéville, Meurthe-et-Moselle (54).
40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Bitche, Moselle (57).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J128, à Metz, Moselle (57).
40e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Thionville, Moselle (57).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J103, à Cambrai, Nord (59).
53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Lille, Nord (59).
53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Compiègne, Oise (60).
28e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Issoire, Puy-de-Dôme (63).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J132, à Meyenheim, Haut-Rhin (68).
8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 33, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Rambouillet, Yvelines (78).
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, détachement bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, à Limoges, Haute-Vienne (87).
48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Centre radio hautes fréquences, à Etampes, Essonne (91).
Escadron de systèmes d'information et de communication 1J921, à Taverny, Val-d'Oise (95).
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J943, à Roquebrune-Cap-Martin, Alpes-Maritimes (06).
District de transit Manche Atlantique, au Havre, Seine-Maritime (76).


Armée de terre


Détachement du 7e régiment du matériel, à Yzeure, Allier (03).
Détachement du Centre national d'aguerrissement en montagne, à Barcelonnette, Alpes-de-Haute-Provence (04).
Centre national d'aguerrissement en montagne, à Briançon, Hautes-Alpes (05).
Escadrille de haute montagne, à Gap, Hautes-Alpes (05).
Centre d'entraînement commando, à Givet, Ardennes (08).
Détachement du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Détachement de l'état-major région terre Sud-Est, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Centre territorial d'administration et de comptabilité, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
18e régiment de transmissions, à Bretteville-sur-Odon, Calvados (14).
Détachement de l'état-major de la région terre Nord-Ouest à Caen, Calvados (14).
Reconversion en région terre Nord-Ouest, agence pour l'emploi des militaires, à Caen, Calvados (14).
519e régiment du train, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).
Détachement 11e base de soutien du matériel, à Guéret, Creuse (23).
Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Bergerac, Dordogne (24).
Détachement de l'escadrille de haute montagne, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, à Martignas-sur-Jalle, Gironde (33).
Direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux, Gironde (33).
Etat-major de la 2e brigade logistique, à Martignas-sur-Jalle, Gironde (33).
Reconversion en région terre Sud-Est, agence pour l'emploi des militaires, à Montpellier, Hérault (34).
Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
Détachement du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre, à Saint-Jacques-de-la-Lande, Ille-et-Vilaine (35).
Groupement de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Saint-Jacques-de-la-Landes, Ille-et-Vilaine (35).
Reconversion en région terre Nord-Ouest, agence pour l'emploi des militaires, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
22e bataillon d'infanterie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Etat-major de forces n° 2, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Détachement du 5e régiment du génie, à Corquilleroy, Loiret (45).
402e régiment d'artillerie, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).
Détachement de la 15e base de soutien du matériel, à Langres, Haute-Marne (52).
42e régiment de transmissions, à Laval, Mayenne (53).
Etat-major de la 4e brigade aéromobile, à Essey-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
Détachement de l'état-major de la 4e brigade aéromobile, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
Détachement du 3e régiment d'hélicoptères de combat, à Essey-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
8e régiment d'artillerie, à Commercy, Meuse (55).
Escadrille d'hélicoptères de l'armée de terre, à Etain, Meuse (55).
57e régiment d'artillerie, à Bitche, Moselle (57).
2e régiment du génie, à Metz, Moselle (57).
Laboratoire du commissariat de l'armée de terre, à Moulins-lès-Metz, Moselle (57).
15e base de soutien du matériel, à Phalsbourg, Moselle (57).
Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est, à Metz, Moselle (57).
Etablissement d'impression de l'armée de terre, à Château-Chinon, Nièvre (58).
Détachement de la 15e base de soutien du matériel, à Fourchambault, Nièvre (58).
41e régiment de transmissions, à Senlis, Oise (60).
601e régiment de circulation routière, à Arras, Pas-de-Calais (62).
12e régiment d'artillerie, à Haguenau, Bas-Rhin (67).
Etat-major de la brigade d'artillerie, à Haguenau, Bas-Rhin (67).
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est, à Haguenau, Bas-Rhin (67).
1er régiment du génie, à Illkirch-Graffenstaden, Bas-Rhin (67).
Etat-major de la brigade du génie, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).
Détachement du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Marseille, centre de production alimentaire, à Rillieux-la-Pape, Rhône (69).
5e régiment du génie, à Versailles, Yvelines (78).
Détachement de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre en région terre Sud-Ouest, à Saint-Maixent-l'Ecole, Deux-Sèvres (79).
Commissariat de l'armée de terre, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Etat-major de forces n° 4, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Reconversion en région terre Sud-Ouest, agence pour l'emploi des militaires, à Limoges, Haute-Vienne (87).
15e bataillon du train, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Détachement de l'état-major de la région Terre Sud-Ouest, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Détachement du 126e régiment d'infanterie, à Saint-Yrieux-la-Perche, Haute-Vienne (87).
Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Saulcy-sur-Meurthe, Vosges (88).
Détachement de la 15e base de soutien du matériel, à Saint-Florentin, Yonne (89).
1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).
Détachement du groupement de transit et d'administration du personnel isolé, à Dugny, Seine-Saint-Denis (93).
Ecole, à Saarburg, en Allemagne


Armée de l'air


Nota. ― Il convient d'entendre par base aérienne l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées.
Base aérienne 943, à Roquebrune-Cap-Martin, Alpes-Maritimes (06).
Escadron de défense sol air 07.950, à Ventiseri, Haute-Corse (2B).
Musique de l'air 79.511, à Longvic, Côte-d'Or (21).
Etablissement logistique du commissariat de l'air 00.782, Evreux, Eure (27).
Base aérienne 101, à Cugnaux, Haute-Garonne (31).
Entrepôt de l'armée de l'air EAA 00.609, à Cinq-Mars-la-Pile, Indre-et-Loire (37).
Base aérienne 112, à Bétheny, Marne (51).
Base aérienne 128, à Augny, Moselle (57).
Service industriel de l'aéronautique, détachement de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand, à Phalsbourg, Moselle (57).
Base aérienne 103, à Haynecourt, Nord (59).
Base aérienne 132, à Meyenheim, Haut-Rhin (68).
Base aérienne 217, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).
Base aérienne 921, à Taverny, Val-d'Oise (95).
Escadron de chasse 01.004, à Saint-Sauveur, Haute-Saône (70).
Escadron de chasse 02.004, à Saint-Sauveur, Haute-Saône (70).
Base aérienne 365, au Lamentin, Martinique (972).
Base aérienne 181, à Sainte-Clotilde, La Réunion (974).
Base aérienne 190, à Faa'a, Polynésie française (987).


Marine nationale


Base aéronavale, à Nîmes-Garons, Gard (30).
Etablissement technique de l'aéronautique navale-logistique-informatique-impression, à Toussus-le-Noble, Yvelines (78).
Etablissement de l'aéronautique navale, Centre international de gestion des matériels Atlantic, à Toussus-le-Noble, Yvelines (78).
Direction du commissariat de la marine, à Toussus-le-Noble, Yvelines (78).
Etablissement de l'aéronautique, service d'information et de relations publiques, service de recrutement de la marine, groupe automobile de la marine, direction du commissariat de la marine, à Dugny, Seine-Saint-Denis (93).


Délégation générale pour l'armement


Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Caen, Calvados (14).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Valence, Drôme (26).
Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Vernon, Eure (27).
Direction de l'expertise technique, laboratoire de recherche balistique et aérodynamique à Vernon, Eure (27).
Direction des ressources humaines, centre de service des ressources humaines, à Vernon, Eure (27).
Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d'information, à Vernon, Eure (27).
Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Vernon, Eure (27).
Direction des systèmes d'armes, sous-direction du management des progrès, à Brest, Finistère (29).
Direction des systèmes d'armes, unité de management navale-antenne, à Brest, Finistère (29).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Auterive, Haute-Garonne (31).
Direction de l'expertise technique, service du maintien en condition opérationnelle, à Toulouse, Haute-Garonne (31).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Tours, Indre-et-Loire (37).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Saint-Etienne, Loire (42).
Direction de la qualité et du progrès, centre technique de systèmes d'information, à Saint-Etienne, Loire (42).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Orléans-Chanteau, Loiret (45).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Gramat, Lot (46).
Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).
Direction de l'expertise technique, service de maintien en condition opérationnelle, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).
Direction de l'expertise technique, établissement technique d'Angers, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).
Direction des systèmes d'armes, sous-direction du management des programmes, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).
Direction des systèmes d'armes, service centralisé des achats, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).
Direction des systèmes d'armes, unité de management terrestre, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).
Direction des plans, du budget et de la gestion, service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).
Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d'information, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Reims, Marne (51).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
Direction des ressources humaines, centre de formation, à Lorient, Morbihan (56).
Direction des essais, centre de lancement de missiles, à Plouhinec-Gâvres, Morbihan (56).
Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Plouhinec-Gâvres, Morbihan (56).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Senlis, Oise (60).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Juillan, Hautes-Pyrénées (65).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Annecy, Haute-Savoie (74).
Direction des essais, bassin d'essai des carènes, à Paris (75).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, au Havre, Seine-Maritime (76).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Rouen, Seine-Maritime (76).
Direction de l'expertise technique, centre technique des systèmes navals, à Cuers-Pierrefeu, Var (83).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Poitiers-Saint-Benoît, Vienne (86).
Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d'information, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).
Direction des essais, centre d'essais en vol, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).
Direction des systèmes d'armes, unité de management aéronautique, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).
Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d'information, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).
Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Arcueil, Val-de-Marne (94).
Direction de l'expertise technique, centre d'expertise parisien, à Arcueil, Val-de-Marne (94).


Secrétariat général pour l'administration


Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale de Lille, à Laon, Aisne (02).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale de Marseille, à Nice, Alpes-Maritimes (06).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Caen, Calvados (14).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Caen, Calvados (14).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).
Centre du service national, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale d'Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interdépartementale d'Ajaccio, à Bastia, Haute-Corse (2B).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Dijon, Côte-d'Or (21).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interdépartementale de Montpellier, à Nîmes, Gard (30).
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense, département soutien infrastructure générale, bureau maintenance intervention et services, équipe de maintenance à Garons, Gard (30).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Toulouse, Haute-Garonne (31).
Direction régionale du service national, à Bordeaux, Gironde (33).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Bordeaux, Gironde (33).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Montpellier, Hérault (34).
District social, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
Direction régionale du service national, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Tours, Indre-et-Loire (37).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale de Lyon, à Grenoble, Isère (38).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Nantes, Loire-Atlantique (44).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Laval, Mayenne (53).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale de Metz, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).
Direction régionale du service national, à Metz, Moselle (57).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Metz, Moselle (57).
Echelon social, à Bitche, Moselle (57).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Bitche, Moselle (57).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, service des ressortissants résidant à l'étranger, à Château-Chinon, Nièvre (58).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Lille, Nord (59).
Echelon social, à Senlis, Oise (60).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Noyon, Oise (60).
Echelon social, à Arras, Pas-de-Calais (62).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Arras, Pas-de-Calais (62).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme (63).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interdépartementale de Montpellier, à Perpignan, Pyrénées-Orientales (66).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).
Direction régionale du service national, à Lyon, Rhône (69).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Lyon, Rhône (69).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, à Paris (75).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Rouen, Seine-Maritime (76).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, à Fontainebleau, Seine-et-Marne (77).
Echelon social, à Sourdun, Seine-et-Marne (77).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Sourdun, Seine-et-Marne (77).
Service des moyens généraux, centre automobile de la défense, à Maisons-Lafitte, Yvelines (78).
Direction régionale du service national, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense, département soutien infrastructure générale, bureau maintenance intervention et services, équipe de maintenance, à Cuers, Var (83).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense, à Limoges, Haute-Vienne (87).
Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure, à Joigny, Yonne (89).
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Fontenay-sous-Bois, Val-de-Marne (94).
Service local d'infrastructure à Saarburg, Allemagne.


Service de santé des armées


Institut de médecine tropicale du service de santé des armées, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13) (1).
Etablissement central des matériels de mobilisation du service de santé des armées, à Mondeville, Calvados (14).
Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées, à Chartres, Eure-et-Loir (28).
Pharmacie magasin du port, à Brest, Finistère (29).
Ecole du service de santé des armées, à Bordeaux, Gironde (33).
Centre de recherche du service de santé des armées, à La Tronche, Isère (38) (1).
Centre de soutien technique du service de santé des armées, à Paris (75).
Institut de médecine navale du service de santé des armées, à Toulon, Var (83) (1).
Institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91) (1).

(1) A compter du 1er mars 2009, ces établissements changent d'appellation : ― institut de médecine tropicale du service de santé des armées, antenne de Marseille, Bouches-du-Rhône (13) ; ― centre de recherche du service de santé des armées, antenne de La Tronche, Isère (38) ; ― institut de médecine navale du service de santé des armées, antenne de Toulon, Var (83) ; ― institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées ; antenne de Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).