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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 février 2009 abrogeant l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) métreur(se) dessinateur(trice) en métallerie serrurerie)

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 février 2009 abrogeant l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) métreur(se) dessinateur(trice) en métallerie serrurerie)


L'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de techniciens métreurs dessinateurs en métallerie serrurerie est abrogé à compter du 29 mai 2009.