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Article AUTONOME (Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (rectificatif))

Article AUTONOME (Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (rectificatif))



Rectificatif au Journal officiel du 11 février 2009, édition électronique, texte n° 69, et édition papier, page 2456, 2e colonne, il convient de lire l'article 2 ainsi qu'il suit :
« Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe terminale. »