La société Télévision française 1 est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans cette annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Télévision française 1 par la décision n° 2001-577 modifiée susmentionnée, pour la diffusion de son programme dans les zones d'Aubin 3, Cénac-et-Saint-Julien, Luc 1, Saint-Bonnet-de-Montauroux, Saint-Christophe-d'allier 1, Saint-Clair, Saint-Clément et Taintux.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 28 février 2009.
Ces substitutions ne seront pas effectuées si des solutions alternatives permettant d'assurer la continuité du service sont mises en place, après accord entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la société Télévision française 1.