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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-88 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Toucan de Kourou à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Toucan Fréquence International - TFI)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-88 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Toucan de Kourou à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Toucan Fréquence International - TFI)


L'association Toucan de Kourou est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Toucan Fréquence International - TFI.