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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation)


Les cinq premiers alinéas de l'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisésont remplacés par les dispositions suivantes :
« Art. 1er.-Les voies d'orientation prévues à l'article D. 331-36 du code de l'éducation sont les suivantes :
Après la classe de troisième :
― la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique ;
― la classe de seconde professionnelle, qui constitue la première année du cycle de préparation en trois ans du baccalauréat professionnel, ou la première année du cycle de deux ans conduisant à l'une des spécialités de brevet d'études professionnelles dont la liste est annexée au présent arrêté ;
― la première année du cycle de deux ans conduisant à une spécialité de certificat d'aptitude professionnelle. »