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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-146 du 10 février 2009 relatif au brevet d'études professionnelles)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-146 du 10 février 2009 relatif au brevet d'études professionnelles)


L'article D. 337-44 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art.D. 337-44.-Sur autorisation du recteur, les épreuves de remplacement, à l'exception de l'épreuve d'éducation physique et sportive, sont organisées pour les candidats mentionnés au deuxième alinéa de l'article D. 337-37 au sein d'une académie ou d'un groupement d'académies. »