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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 février 2009 relatif à l'inscription du cotyle monobloc DURASUL et de l'insert DURASUL de la société ZIMMER au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 février 2009 relatif à l'inscription du cotyle monobloc DURASUL et de l'insert DURASUL de la société ZIMMER au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4, Cotyles et cupules , dans la rubrique Cotyles standards monoblocs , après le code 3186293, est ajoutée la rubrique suivante :

CODE
 NOMENCLATURE


3130683
Société ZIMMER

Hanche, cotyle monobloc cimenté, polymère massif, polyéthylène, ZIMMER, DURASUL.
Cotyle monobloc cimenté, DURASUL, en polymère massif en polyéthylène hautement réticulé entrant dans la composition d'un couple de frottement hautement réticulé-métal pour prothèse totale de hanche conventionnelle, à associer à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm, de la société ZIMMER.

La prise en charge est assurée en cas de :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Cotyle Exafit DURASUL, diamètre 22,2 mm :
01.00254.146, 01.00254.148, 01.00254.150, 01.00254.152, 01.00254.154, 01.00254.156, 01.00254.158, 01.00254.160.
Cotyle à bord plat DURASUL, diamètre 28 mm :
01.00284.042, 01.00284.044, 01.00284.046, 01.00284.048, 01.00284.050, 01.00284.052, 01.00284.054, 01.00284.056, 01.00284.058, 01.00284.060, 01.00284.062, 01.00284.064, 01.00284.066, 01.00284.068.
Cotyle à bord plat DURASUL, diamètre 32 mm :
01.00324.044, 01.00324.046, 01.00324.048, 01.00324.050, 01.00324.052, 01.00324.054, 01.00324.056, 01.00324.058, 01.00324.060, 01.00324.062, 01.00324.064, 01.00324.066, 01.00324.068.

Date de fin de prise en charge : 1er février 2014.

2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4, Inserts seuls , dans la rubrique : Inserts en polymère massif , après le code 3161130, est ajoutée la rubrique suivante :

CODE
 NOMENCLATURE


318816

Société ZIMMER

Hanche, insert, polymère massif, polyéthylène, ZIMMER, DURASUL.
Insert, DURASUL, en polymère massif en polyéthylène hautement réticulé entrant dans la composition d'un couple de frottement hautement réticulé-métal pour prothèse totale de hanche conventionnelle, à associer à un cotyle métal-back non cimenté et à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm, de la société ZIMMER.
La prise en charge est assurée en cas de :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Insert Alpha DURASUL à bord plat :
― diamètre 28 mm :
01.00013.206, 01.00013.207, 01.00013.208, 01.00013.209, 01.00013.210, 01.00013.211, 01.00013.212, 01.00013.213, 01.00013.214, 01.00013.215, 01.00013.216, 01.00013.217.
― diamètre 32 mm :
01.00013.407, 01.00013.408, 01.00013.409, 01.00013.410, 01.00013.411, 01.00013.412, 01.00013.413, 01.00013.414, 01.00013.415, 01.00013.416, 01.00013.417.
Insert Alpha DURASUL à débord :
― diamètre 28 mm :
01.00013.306, 01.00013.307, 01.00013.308, 01.00013.309, 01.00013.310, 01.00013.311, 01.00013.312, 01.00013.313, 01.00013.314, 01.00013.315, 01.00013.316, 01.00013.317.
― diamètre 32 mm :
01.00013.508, 01.00013.509, 01.00013.510, 01.00013.511, 01.00013.512, 01.00013.513, 01.00013.514, 01.00013.515, 01.00013.516, 01.00013.517.
Insert Gamma DURASUL neutre :
― diamètre 28 mm :
01.00047.907, 01.00047.909, 01.00047.911, 01.00047.914, 01.00126.450, 01.00126.452, 01.00126.455, 01.00126.458, 01.00126.461, 01.00126.464, 01.00126.468, 01.00126.472, 01.00126.476.
― diamètre 32 mm :
01.00047.921, 01.00047.924, 01.00126.658, 01.00126.661, 01.00126.664, 01.00126.668, 01.00126.672, 01.00126.676.
Insert Gamma DURASUL à débord :
― diamètre 28 mm :
01.00047.927, 01.00047.929, 01.00047.931, 01.00047.934, 01.00126.350, 01.00126.352, 01.00126.355, 01.00126.358, 01.00126.361, 01.00126.364, 01.00126.368, 01.00126.372, 01.00126.376.
- diamètre 32 mm :
01.00047.941, 01.00047.944.
Insert CLS DURASUL :
― diamètre 28 mm :
01.00307.346, 01.00307.348, 01.00307.350, 01.00307.352, 01.00307.354, 01.00307.356, 01.00307.358, 01.00307.360, 01.00307.362.
― diamètre 32 mm :
01.00307.450, 01.00307.452, 01.00307.454, 01.00307.456, 01.00307.458, 01.00307.460, 01.00307.462.
Insert St Nabor DURASUL :
― diamètre 28 mm :
01.00337.146, 01.00337.148.
― diamètre 32 mm :
01.00337.750, 01.00337.752, 01.00337.754, 01.00337.756, 01.00337.758, 01.00337.760, 01.00337.762.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2014.