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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2009 relatif aux endoprothèses ZENITH et ZENITH FLEX de la société COOK FRANCE inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2009 relatif aux endoprothèses ZENITH et ZENITH FLEX de la société COOK FRANCE inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale , dans la rubrique : Société COOK FRANCE , la nomenclature des codes 3146750 et 3180385 est remplacée comme suit :

CODE
NOMENCLATURE
3146750
Endoprothèse aortique, COOK FRANCE, ZENITH et ZENITH FLEX, extension.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Extension de corps : ESBE 22-36, ESBE 24-36, ESBE 26-36, ESBE 28-36, ESBE 30-36, ESBE 32-36, ESBE-22-39, ESBE-24-39, ESBE-26-39, ESBE-28-39, ESBE-30-39, ESBE-32-39, ESBE-22-58, ESBE-24-58, ESBE-26-58, ESBE-28-58, ESBE-30-58, ESBE-32-58, ESBE-36-73, ESBE-36-50.
Extension de jambe : ESLE 10-55, ESLE 12-55, ESLE 14-55, ESLE 16-55, ESLE 18-55, ESLE 20-55, ESLE 22-55, ESLE 24-55, ESLE 8-55.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2009.
3180385
Endoprothèse aortique, COOK FRANCE, ZENITH et ZENITH FLEX, convertisseur.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ESC-20-10-80, ESC-22-11-80, ESC-24-12-80, ESC-26-13-80, ESC-28-12-80, ESC-28-14-80, ESC-30-15-80, ESC 32-12-80 et ESC-36-12-82.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2009.