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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2009 relatif à l'inscription de l'endoprothèse TALENT LPS avec système de pose Xcelerant Hydro de la société MEDTRONIC France SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2009 relatif à l'inscription de l'endoprothèse TALENT LPS avec système de pose Xcelerant Hydro de la société MEDTRONIC France SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale , dans la rubrique Société MEDTRONIC France SAS (MF SAS) :
1. La phrase :
L'implantation des endoprothèses TALENT LPS et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant doit être réalisée conformément aux recommandations émises par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) incluant, entre autres :
― la nécessité d'informer les patients, avant l'implantation, des bénéfices et risques attendus et du suivi postopératoire indispensable ;
― la réalisation de l'implantation par un praticien formé. ,
est remplacée par la phrase :
L'implantation des endoprothèses TALENT LPS avec système de pose Xcelerant et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS) doit être réalisée conformément aux recommandations émises par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) incluant, entre autres :
― la nécessité d'informer les patients, avant l'implantation, des bénéfices et risques attendus, et du suivi postopératoire indispensable ;
― la réalisation de l'implantation par un praticien formé.
2. La phrase :
Il est rappelé que les endoprothèses TALENT LPS et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant ne doivent pas être utilisées :
― chez les malades dont l'espérance de vie est considérée comme inférieure à 1 an ;
― chez les malades dont le suivi clinique s'avère impossible ou difficile. ,
est remplacée par la phrase :
Il est rappelé que les endoprothèses TALENT LPS avec système de pose Xcelerant et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS) ne doivent pas être utilisées :
― chez les malades dont l'espérance de vie est considérée comme inférieure à 1 an ;
― chez les malades dont le suivi clinique s'avère impossible ou difficile.
3. Sont ajoutés les produits suivants :

CODE
NOMENCLATURE
3136131
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X, HDS, corps bifurqué + jambage.
Endoprothèse aortique, Talent LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS), corps bifurqué + jambage (ou branche iliaque controlatérale) de la société Medtronic France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― Corps bifurqué :
AF2412C140AXH, AF2414C140AXH, AF2416C140AXH, AF2612C140AXH, AF2614C140AXH, AF2616C140AXH, AF2618C140AXH, AF2812C140AXH, AF2814C140AXH, AF2816C140AXH, AF2818C140AXH, AF2820C140AXH, AF3012C140AXH, AF3014C140AXH, AF3016C140AXH, AF3018C140AXH, AF3020C140AXH, AF3214C140AXH, AF3216C140AXH, AF3218C140AXH, AF3220C140AXH, AF3414C140AXH, AF3416C140AXH, AF3418C140AXH, AF3420C140AXH, AF2412C155AXH, AF2412C170AXH, AF2414C155AXH, AF2414C170AXH, AF2416C155AXH, AF2416C170AXH, AF2612C155AXH, AF2612C170AXH, AF2614C155AXH, AF2614C170AXH, AF2616C155AXH, AF2616C170AXH, AF2618C155AXH, AF2618C170AXH, AF2812C155AXH, AF2812C170AXH, AF2814C155AXH, AF2814C170AXH, AF2816C155AXH, AF2816C170AXH, AF2818C155AXH, AF2818C170AXH, AF2820C155AXH, AF2820C170AXH, AF3012C155AXH, AF3012C170AXH, AF3014C155AXH, AF3014C170AXH, AF3016C155AXH, AF3016C170AXH, AF3018C155AXH, AF3018C170AXH, AF3020C155AXH, AF3020C170AXH, AF3214C155AXH, AF3214C170AXH, AF3216C155AXH, AF3216C170AXH, AF3218C155AXH, AF3218C170AXH, AF3220C155AXH, AF3220C170AXH, AF3414C155AXH, AF3414C170AXH, AF3416C155AXH, AF3416C170AXH, AF3418C155AXH, AF3418C170AXH, AF3420C155AXH, AF3420C170AXH, AF3618C155AXH, AF3618C170AXH, AF3620C155AXH, AF3620C170AXH.
― Jambage (ou branche iliaque controlatérale) :
IW1408C105AXH, IW1408C75AXH, IW1408C90AXH, IW1410C105AXH, IW1410C75AXH, IW1410C90AXH, IW1412C105AXH, IW1412C75AXH, IW1412C90AXH, IW1414C105AXH, IW1414C75AXH, IW1414C90AXH, IW1416C105AXH, IW1416C75AXH, IW1416C90AXH, IW1418C105AXH, IW1418C75AXH, IW1418C90AXH, IW1420C105AXH, IW1420C75AXH, IW1420C90AXH, IW1422C105AXH, IW1422C75AXH, IW1422C90AXH, IW1424C105AXH, IW1424C75AXH, IW1424C90AXH.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011.
3192900
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X, HDS, corps AUI + stent borgne.
Endoprothèse aortique, Talent LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS), corps AUI + stent borgne de la société Medtronic France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― Corps AUI :
AUB2212C155AXH, AUB2212C170AXH, AUB2214C155AXH, AUB2216C126AXH, AUF2414C155AXH, AUF2414C170AXH, AUF2416C126AXH, AUF2614C155AXH, AUF2616C126AXH, AUF2616C155AXH, AUF2616C170AXH, AUF2816C126AXH, AUF2816C155AXH, AUF2816C170AXH, AUF2818C155AXH, AUF2818C170AXH, AUF3016C125AXH, AUF3016C155AXH, AUF3016C170AXH, AUF3018C155AXH, AUF3018C170AXH, AUF3216C125AXH, AUF3216C155AXH, AUF3216C170AXH, AUF3218C155AXH, AUF3218C170AXH, AUF3220C155AXH, AUF3220C170AXH, AUF3414C155AXH, AUF3414C170AXH, AUF3416C125AXH, AUF3416C155AXH, AUF3416C170AXH, AUF3418C155AXH, AUF3418C170AXH, AUF3420C155AXH, AUF3420C170AXH, AUF3616C124AXH.
― Stent borgne (Occluder) :
OCL08 ― OCL10 ― OCL12 ― OCL14 ― OCL16 ― OCL18 ― OCL20 ― OCL22 ― OCL24.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011.
3109826
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X, HDS, extension.
Endoprothèse aortique, Talent LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS), extension, de la société Medtronic France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― Extension aortique :
AXB2020W30AXH, AXB2222W30AXH, AXF2424W30AXH, AXF2626W30AXH, AXF2828W29AXH, AXF3030W28AXH, AXF3232W28AXH, AXF3434W28AXH, AXF3636W26AXH.
― Extension iliaque :
IXW0808B69AXH, IXW1010B69AXH, IXW1212B68AXH, IXW1414B67AXH, IXW1616B67AXH, IXW1818B67AXH, IXW2020B65AXH, IXW2222B65AXH, IXW0808C81AXH, IXW1010C81AXH, IXW1208C75AXH, IXW1212C81AXH, IXW1410C75AXH, IXW1414C80AXH, IXW1612C75AXH, IXW1616C80AXH, IXW1812C80AXH, IXW1812C140AXH, IXW1814C75AXH, IXW1814C140AXH, IXW1816C80AXH, IXW1816C140AXH, IXW1818C80AXH, IXW1818C140AXH, IXW1820C80AXH, IXW1822C80AXH, IXW1824C80AXH, IXW2016C74AXH, IXW2020C79AXH, IXW2218C74AXH, IXW2222C79AXH.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011.