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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-38 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Cosmique One à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Cosmique One)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-38 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Cosmique One à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Cosmique One)


L'association Cosmique One est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Cosmique One.