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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1133 du 25 novembre 2008 autorisant l'association Cocktail modulation de fréquence à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Cocktail FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1133 du 25 novembre 2008 autorisant l'association Cocktail modulation de fréquence à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Cocktail FM)


L'association Cocktail modulation de fréquence est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et à aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cocktail FM.